02 Octobre 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francis Masse
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat par
date_debut="1992-10-01"
cabinet="Ministre d'Etat par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000725371(source JORF)
cessation de fonction
02 Octobre 199202/10/1992
De: Filhol (Dominique)
chef de service départemental de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, administration centrale
Objet:
sur place
directeur départemental de classe normale de 1er échelon (sans ancienneté)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-07-03"
JORFTEXT000000725214(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Prudent (Jean-Paul)
chef de service départemental de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nancy
Objet:
sur place
directeur départemental de classe normale de 1er échelon (rang d'ancienneté fixé au 1er mai 1990)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-05-09"
JORFTEXT000000725214(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Parra (Jacques)
tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000725213(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Martin Garrin (Cyprien)
tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000725213(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Cohen (Patrick)
tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000725213(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Maston (Micheline), épouse Imbert
cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000725213(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Joba (Paule), veuve Sollier
tribunal d'instance de Caen
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000725213(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Genovese (Léda), épouse Oberlechner
cour d'appel de Nancy
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000725213(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Cotte (Martine), épouse Fulchiron
tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000725213(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Chalumeau (Béatrice), épouse Gayet
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000725213(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Jurançon (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
pour la capacité indiquée, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte de l'entreprise désignée, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 02/10/1992
Sénéchal, à
JORFTEXT000000725051(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Beauchamp (Val-d'Oise)
Objet:
pour la capacité indiquée, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte de l'entreprise désignée, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 02/10/1992
Sénéchal, à
JORFTEXT000000725051(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais)
Galatoire, à
Objet:
pour la capacité indiquée, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte de l'entreprise désignée, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 02/10/1992
Sénéchal, à
JORFTEXT000000725051(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Neuve-Maison (Aisne)
Objet:
pour la capacité indiquée, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte de l'entreprise désignée, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 02/10/1992
Art. 5. - Sont retirés du plan d'équipement en abattoirs privés les anciens abattoirs suivants
JORFTEXT000000725051(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Aigurande (Indre)
Objet:
pour la capacité indiquée, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte de l'entreprise désignée, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 02/10/1992
Art. 5. - Sont retirés du plan d'équipement en abattoirs privés les anciens abattoirs suivants
JORFTEXT000000725051(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Weber (Francis)
conseil de prud'hommes de Toulon
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Sargos (Bernard)
tribunal d'instance de Cognac
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Raynal (Bruno)
conseil de prud'hommes de Rodez
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Decroix (Christian)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Debeaux (Pierre)
tribunal d'instance de Limoux
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Cordomy (Alain)
conseil de prud'hommes de Perpignan
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bordo (Michel)
tribunal d'instance de Toul
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Belmonte (Jean-Pierre)
tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Authier (Philippe)
tribunal d'instance de Bourges
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Arien (Victor)
tribunal d'instance du Lamentin
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Rousseau (Catherine)
tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Roget (Françoise)
tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Mouysset (Catherine), épouse Loquin
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Lemeilleur (Elisabeth)
tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Laridan (Brigitte), épouse Georgel
tribunal de grande instance de Blois
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Durand (Jocelyne), épouse Lègre
tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Breton (Françoise), épouse Colicci
tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bougey (Dominique)
tribunal d'instance de Poitiers
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Blin (Brigitte), épouse Antin
cour d'appel de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Blavoet (Madeleine)
tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000542923(source JORF)
inscription
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bruere (Dominique, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bensaiah (Malikha)
épouse Barry
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Atihou (Titilayo, Kossi, Blaise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Assie (Claude, Paul, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Aquilon (Blandin, Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Cartier (Alain, Georges, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Carrière (Patrick, René, Noël, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Caillet (François, Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Caillet (Alain, Marie, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Cabuzel (Jacques, Georges, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Brue (Alain, Jean, Nicolas, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Brisbout (Etienne, Albert, Claude, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Brion (Fabrice, Julien, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Brault (Christian, Alain, Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bouzerar (Abderrahmane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Boutin (Stéphane, Louis, Marie, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bouro (Bernard, Louis, Lucien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bouqueau (Thierry, Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bordes (Pierre, Albert, Alfred)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bontemps (François, Maurice, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bonnet de Paillerets (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bonneau (Jean-Claude, Gérard, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bolle Reddat (Bernard, Charles, Guillaume)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bloud (José, André, Michel, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Blanchet (Pascal, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Blanc (André, Joseph, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bidegain (Christian, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bibas (Jaime)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Berneron (Frédéric, Etienne, Yvon)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bernard (Francis, Louis, Marius)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Berger (Denis, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Berbeyer (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bennila (Rabah)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Benhaim (Jean, Paul, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Benelbaz (Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Ben Cheikh (Samir)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Beisbardt (Bertrand, Roger, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Baumann (Denis, André, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Baudouin (Jean, Marie, Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bastianelli (Jacques, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Barthe (Philippe, Marie, Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Barrere (Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bardoul (Gilles, Marie, Albert, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Baraton (Patrice, Henri, Albert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Barachet (Didier, Jean, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bakonyi (Alain, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bachelier-Lubin (Jacques, Marie, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Autier (Denis, Charles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Ausset (Jean, Jules, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Aulagnon (Vincent, Marie, Johann)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Auberty (Olivier, Jacques, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Aubert (Daniel, Lucien, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Atuyer (Richard, Pierre, Marie, Victor)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Attar (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Arnold (Patrick, Louis, Georges, Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Arnaudeau (Bruno, Bernard, Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Arnaud (Vincent, Auguste, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Arcier (Robert, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Arcari (Luigi, Mario)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Angibeau (Eric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Angenault (Jean-François, William, Le Val)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Ancelin (Philippe, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Amselem (Victor, Meyer)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Amsallem (Didier, Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Amouzou (Kodjo, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Ameil (Joël, Elie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Alibert (Laurent, Gaston)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Alagbe (Prosper)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Akossay (Koffi)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Akoone (Omar, Ibrahim, Mamode)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Aguera (Bernard, Alain, Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Agopian (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Afriat (Pierre, Naphtali)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Aernout (Christian, Raymond, Corneille)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Aboudaram (Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Abitbol (André, David)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Abdou Sidibe (Ousmane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Cantenot (Françoise, Marie, Marguerite)
épouse Bonne
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Cabrisseau (Yva)
épouse Sylvius
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Burtin (Evelyne, Alice, Thérèse)
épouse Berthelot
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bouthors (Evelyne, Marie-Thérèse, Marguerite)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bouchard (Joëlle, France, Jeanne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bonnenfant (Anne-Marie)
épouse Goldmann
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bonfante (Monique, Pierrette, Marie-Jeanne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Blondel (Anne, Marie, Françoise)
épouse Turlin
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Biremont (Eliane)
épouse Thionnet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bideau (Annick, Bernadette, Marcelle)
épouse Badina
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bertron (Brigitte, Marie, Augustine)
épouse Meignan
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bernard (Laurence, Madeleine, Josiane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Berliet (Odile, Claudette, Elise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Benoist (Marie-Claude, Odile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Benguigui (Line, Léonie)
épouse Besnainou
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Baudon (Anne-Marie, Renée, Léonie)
épouse Ratier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Auener (Brigitte, Léonie, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Assier de Pompignan (Françoise, Marie, Catherine)
épouse Maugée
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Abderrahmane (Zohra)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Abadie (Agnès, Claire, Odile)
épouse Gamot
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Jacqueline Bauchet
conseiller d'Etat
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542220(source JORF)
renouvellement
02 Octobre 199202/10/1992
De: Serve (René)
inspecteur principal de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Chaumont
Objet:
sur place
chef de service départemental de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 16 juin 1990)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000542008(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Arhel (Pierre)
inspecteur principal de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, administration centrale
Objet:
sur place
chef de service départemental de 1er échelon (ancienneté conservée: 2 ans 6 mois)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-07-03"
JORFTEXT000000542008(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Decharrière (André)
inspecteur principal de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Rungis
Objet:
sur place
chef de service départemental de 1er échelon (ancienneté conservée: 2 ans 6 mois)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-05-09"
JORFTEXT000000542008(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Jean-Louis Carrère
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique par
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359996(source JORF)
cessation de fonction
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bernard Stirn
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000359994(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Geneviève Laroque
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
Institut de l'enfance et de la famille
president
conseil_administration
JORFTEXT000000359529(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: François de Singly
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
Institut de l'enfance et de la famille
conseil_administration
JORFTEXT000000359529(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Landre (Bernard)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Lorraine
date_debut="1992-09-15"
JORFTEXT000000359199(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Renauld (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
Remplace:M. Durand (Jacques)
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
president
JORFTEXT000000178323(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Roul (Anne-Marie, Françoise)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000178323(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Renan (Finistère)
Objet:
pour la capacité indiquée, sur la liste des abattoirs privés, et pour le compte de l'entreprise désignée, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 02/10/1992
Art. 4. - Sont retirés du plan d'équipement, de la liste des abattoirs privés, les anciens abattoirs suivants
JORFTEXT000000178322(source JORF)
transfert
02 Octobre 199202/10/1992
De: Pithiviers (Loiret)
Objet:
pour la capacité indiquée, sur la liste des abattoirs privés, et pour le compte de l'entreprise désignée, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 02/10/1992
Art. 4. - Sont retirés du plan d'équipement, de la liste des abattoirs privés, les anciens abattoirs suivants
JORFTEXT000000178322(source JORF)
transfert
02 Octobre 199202/10/1992
De: Peyrolles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
pour la capacité indiquée, sur la liste des abattoirs privés, et pour le compte de l'entreprise désignée, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 02/10/1992
Art. 4. - Sont retirés du plan d'équipement, de la liste des abattoirs privés, les anciens abattoirs suivants
JORFTEXT000000178322(source JORF)
transfert
02 Octobre 199202/10/1992
De: Moûtiers (Savoie)
Objet:
pour la capacité indiquée, sur la liste des abattoirs privés, et pour le compte de l'entreprise désignée, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 02/10/1992
Art. 4. - Sont retirés du plan d'équipement, de la liste des abattoirs privés, les anciens abattoirs suivants
JORFTEXT000000178322(source JORF)
transfert
02 Octobre 199202/10/1992
De: Landivisiau (Finistère)
Objet:
pour la capacité indiquée, sur la liste des abattoirs privés, et pour le compte de l'entreprise désignée, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 02/10/1992
Art. 4. - Sont retirés du plan d'équipement, de la liste des abattoirs privés, les anciens abattoirs suivants
JORFTEXT000000178322(source JORF)
transfert
02 Octobre 199202/10/1992
De: Cunzi (Elia)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Coelho-Mandes (Joseph)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Chaix (Yves)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Catherin (Patrick)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Capelle (Hervé)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bourgeois (Emmanuel)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bonnigal (Frédéric)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Biensan (Dominique)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Beyl (Christian)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Ben Moumen (Driss)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Belkhayat-Zoukkari (Mohammed)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Beaurepaire (Etienne)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Baulac (Olivier)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bardou (Jean-Luc)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Baas (Jean-Luc)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Asnar (Charles)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Arous (André)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Arnout (Pierre)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Armand (Dominique)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Arjeau (Jean)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Appeyroux (Pierre)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Antonini (Patrice)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Alhadef (Bernard)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Albert (Patrick)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Ahovi-Dossou (Georges)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Achour (Josué)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Ach (Yves)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Casasola (Corinne)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Candau (Corinne), épouse Beauvais
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bourgeois (Elisabeth), épouse Piro
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bordage (Edwige), épouse Osterberger
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bonnefond (Michèle-Marie), épouse Trincal
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Beyria (Ghislaine)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bernard (Sarah)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Augagneur (Christine)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321(source JORF)
autorisation
02 Octobre 199202/10/1992
De: Collin (Pierre)
ancien élève de l'Ecole polytechnique, classé dans le corps de contrôle des assurances
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
à compter du 1er septembre 1992
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
JORFTEXT000000177796(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Fliche (Henri)
ancien élève de l'Ecole polytechnique, classé dans le corps de contrôle des assurances
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000177796(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.