Commission d'agréments (organisation)

De:	Zerbib (Jean-Charles) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Vitre (Claude) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Renou (Laurent) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Pousse (Pascal) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Muller (Gérard) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Michel (Jean-Marie) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Luce (Christian) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Henrard (Jacques) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Campinchi (Philippe) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Bourrieau (Jean) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Blanc (Henri) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Vienot (Rémi) directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Champagne-Ardenne, suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Quenault (Eric) directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Cher, suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Deshayes (Gérard) directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Rhône-Alpes, titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Barillet (Yannick) directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine, titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Tournaire-Rigal (Dominique) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Zerbib (Jean-Charles) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Vitre (Claude) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Ramalhete (Manuel) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Muller (Gérard) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Michel (Jean-Marie) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Granozio (Bruno) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Goze (Alain) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Doumont (Rainer) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Deschamps (Patrick) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Da Costa (Philippe) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Blanc (Henri) suppléant
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Tetaz directeur régional de la jeunesse et des sports du Nord - Pas-de-Calais (titulaire)
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministère chargé de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	de Bezenac directeur départemental de la jeunesse et des sports des Hauts-de-Seine (titulaire)
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministère chargé de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Commission d'agréments

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nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Deshayes directeur régional de la jeunesse et des sports de Bourgogne (suppléant)
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministère chargé de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Alessio directeur départemental de la jeunesse et des sports du Val-d'Oise (suppléant)
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministère chargé de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994

De:	Tournaire Rigal (Dominique) titulaire
Objet:	à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission d'agréments

JORFTEXT000000729623 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1994 27/01/1994