Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (organisation)

De: Renaud Vignal
de
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Patrick Lucotte
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: André Samat
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Patrick Lucotte
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Jean Perraudin
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Patrick Lucotte
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Gérard Grivet
de
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Patrick Lucotte
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Claude Girard
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Patrick Lucotte
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: André Cuinet
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Patrick Lucotte
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Jean-Claude Bonaccorsi
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Patrick Lucotte
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Jean Vitel
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Georges Vaillat
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Jean Senegas
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Claude Muyard
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Jean Monpeyssen
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Henri Moine
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Jean Garcin
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Claude Ferry
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Pierre Eymeoud
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Jacques Mordant
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Henri Pommeret
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Jean Cauquil
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Henri Pommeret
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Pierrot (André)
Objet:
membre suppléant de la commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentant des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Mathey (Gilbert)
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000538895(source JORF)
nomination
08 Décembre 199108/12/1991
De: Pierrot (André)
Objet:
membre suppléant de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentant des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Mathey (Gilbert)
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000159194(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990