Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Merigeau (Bernard)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Le Bris (Guy)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Fouassier (Jean-François)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Andraud (Paul)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Boursier (Robert)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Boulec (Jean-Marie)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Gential (Dominique)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Massetat (Raoul)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Droulin (Maurice)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Chevalier (Maurice)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Bontempi (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Bourgaud (Christian)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Curt (Hervé)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Amiot (Jean-Pierre)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Jouve (Henri)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
conseil_administration
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Farey (Anne-Marie)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
conseil_administration
JORFTEXT000000381980(source JORF)
composition
20 Mars 199720/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.