Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrick JAOUEN
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Philippe HERBELOT
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: François BELIN
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Jean-Jacques LAFAYE
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Daniel BOURDIER
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Catherine JACOB-LEVY
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Marie-Christine CHAMBE
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Tiphaine ROLLANT
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Marie-Elisabeth NOBLE
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Annabelle FRANCISCI EBENER
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Claude CHAUSSEE
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Dominique MAUCOTEL
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Henry JOUVE
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Patrick COUILLAUD
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Anne GAUTIER DARTEIL
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Lucrèce BOITEUX
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Dominique BOSSONG
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Edgard CLOEREC
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Franck ASTIER
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Jacques OLIVERES
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Etienne LE MAUR
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Bernard PLADEPOUSAUX
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Philippe MENNESSON
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.