27 Avril 2014

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude CHAUSSEE
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Dominique MAUCOTEL
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Patrick JAOUEN
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Philippe HERBELOT
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: François BELIN
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Jean-Jacques LAFAYE
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Daniel BOURDIER
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Catherine JACOB-LEVY
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Marie-Christine CHAMBE
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Tiphaine ROLLANT
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Marie-Elisabeth NOBLE
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Annabelle FRANCISCI EBENER
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Dominique BOSSONG
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Henry JOUVE
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Patrick COUILLAUD
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Anne GAUTIER DARTEIL
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Lucrèce BOITEUX
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Edgard CLOEREC
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Franck ASTIER
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs, directeurs adjoints, sous-directeurs et secrétaires généraux
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Jacques OLIVERES
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Etienne LE MAUR
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe des agents comptables
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Bernard PLADEPOUSAUX
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Philippe MENNESSON
Objet:
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des organismes de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole
conseil_administration
JORFTEXT000028879777(source JORF)
composition
27 Avril 201427/04/2014
De: Thierry DELVILLE
directeur des services actifs de la police nationale, directeur opérationnel des services techniques et logistiques à la préfecture de police
Objet:
délégué aux industries de sécurité au ministère de l'intérieur
JORFTEXT000028879774(source JORF)
nomination
27 Avril 201427/04/2014
De: Valéry TURCEY
magistrat
Objet:
chef du service des affaires européennes et internationales (groupe II) au secrétariat général à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Service des affaires européennes et internationales au secrétariat général à l'administration centrale du ministère de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000028879771(source JORF)
nomination
27 Avril 201427/04/2014
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la Ville de Paris
dont la période
au titre de la mobilité
secrétaire général adjoint de la Ville de Paris
Groupe:
Ville de Paris
Conseil d'État
date_debut="2014-04-06"
date_fin="2014-06-04"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028879769(source JORF)
détachement
27 Avril 201427/04/2014
De: Gilles Le Chatelier
conseiller d'Etat, maintenu dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-04-14"
JORFTEXT000028879766(source JORF)
réintégration
27 Avril 201427/04/2014
De: Gilles Le Chatelier
Objet:
garde des sceaux, ministre de la justice
directeur du cabinet
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-04-14"
duree="trois ans"
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice, directeur du cabinet, conseiller d'Etat"
JORFTEXT000028879766(source JORF)
mise à disposition
27 Avril 201427/04/2014
De: Thomas Andrieu
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-03-31"
JORFTEXT000028879764(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 201427/04/2014
De: Laurence FRANCESCHINI
directrice générale des médias et des industries culturelles
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentante des services publics usagers de l'agence
Groupe:
Agence France-Presse
conseil_administration
JORFTEXT000028879761(source JORF)
nomination
27 Avril 201427/04/2014
De: Aurélie Lapidus
Objet:
secrétaire générale adjointe du secrétariat général des affaires européennes
Remplace:M. Pierre Heilbronn
Groupe:
Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
JORFTEXT000028879759(source JORF)
nomination
27 Avril 201427/04/2014
De: Hervé Savy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000028879747(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201427/04/2014
De: Ghislaine Drouet
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000028879747(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201427/04/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.