Commission du cinéma d'art et d'essai (organisation)

De: Charpillon (Jacques)
Objet:
président de la commission du cinéma d'art et d'essai
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="trois ans renouvelable"
president
JORFTEXT000000444516(source JORF)
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Favier (Bernard)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir membre de la commission du cinéma d'art et d'essai
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000443286(source JORF)
nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Villa (Pierre)
pour les régions Aquitaine, Midi-Pyrénées, Limousin et Poitou-Charentes
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
JORFTEXT000000443286(source JORF)
nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Nouailles (Alain)
pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
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nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Haffner (Jean)
pour les régions Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté et Rhône-Alpes
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
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nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Guerant (Jean-Marie)
pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
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nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Blum (Denis)
pour les régions Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
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nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Blom (Xavier)
pour les régions Centre et Ile-de-France
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
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nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Troadec Le Quéré (Marie-Louise)
pour les régions Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie et Pays de la Loire
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
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nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Simsi (Simon)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir membre de la commission du cinéma d'art et d'essai
représentant des distributeurs d'oeuvres cinématographiques
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
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nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Nouailles (Alain)
pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
JORFTEXT000000608616(source JORF)
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Gueant (Jean-Marie)
pour les régions Picardie et Nord - Pas-de-Calais
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
JORFTEXT000000608616(source JORF)
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Durand (Alain)
pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
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nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Brasseur (Claude)
pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
JORFTEXT000000608616(source JORF)
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bouffartigue (Alain)
pour les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
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nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Blom (Xavier)
pour les régions Ile-de-France et Centre
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
JORFTEXT000000608616(source JORF)
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Perinet (Colette)
pour les régions Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté et Rhône-Alpes
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="un an"
JORFTEXT000000608616(source JORF)
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Charpillon (Jacques)
Objet:
président de la commission du cinéma d'art et d'essai
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree="trois ans renouvelable"
president
JORFTEXT000000231685(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002