Commission instituée en application de l'article R (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:
Etat
Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du secrétariat d'
aux anciens combattants
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Vice-président
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000378059(source JORF)
désignation
09 Février 199909/02/1999
De: Bernard Amat
attaché d'administration centrale (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Représentant du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000378059(source JORF)
désignation
09 Février 199909/02/1999
De: Franck Le Morvan
administrateur civil en mobilité au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Rapporteur
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000378059(source JORF)
désignation
09 Février 199909/02/1999
De: Alain de Lacoste-Lareymondie
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Président
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000378059(source JORF)
désignation
09 Février 199909/02/1999
De: Hugues Verges
(ministère de la défense, état-major de l'armée de terre)
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000378059(source JORF)
désignation
09 Février 199909/02/1999
De: François Savary
(ministère de la défense, direction de la fonction militaire et du personnel civil)
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000378059(source JORF)
désignation
09 Février 199909/02/1999
De: Lourdenadin Deselva
(ministère de la défense, commandement de la gendarmerie de l'air)
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000378059(source JORF)
désignation
09 Février 199909/02/1999
De: Laurent Boisdron
(ministère de la défense, direction de la fonction militaire et du personnel civil)
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000378059(source JORF)
désignation
09 Février 199909/02/1999
De: Antoine Saraiba
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Anciens militaires, invalides de guerre, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000378059(source JORF)
désignation
09 Février 199909/02/1999
De: Jean Chevalier
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Anciens militaires, invalides de guerre, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000378059(source JORF)
désignation
09 Février 199909/02/1999
De: Michel Thieux
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Vice-président
M. le directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000200104(source JORF)
désignation
16 Mai 199716/05/1997
De: François Savary
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Vice-président
M. le directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000200104(source JORF)
désignation
16 Mai 199716/05/1997
De: Robert Lebrun
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Vice-président
M. le directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000200104(source JORF)
désignation
16 Mai 199716/05/1997
De: Laurent Boisdron
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Vice-président
M. le directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000200104(source JORF)
désignation
16 Mai 199716/05/1997
De: Bertrand Dacosta
administrateur civil en mobilité au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Vice-président
M. le directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Anciens militaires, invalides de guerre
Rapporteur
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000200104(source JORF)
désignation
16 Mai 199716/05/1997
De: Alain de Lacoste-Lareymondie
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Président
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000200104(source JORF)
désignation
16 Mai 199716/05/1997
De:
Etat
Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du secrétariat d'
aux anciens combattants
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Vice-président
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000177241(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Seyman. (Lhemann, M.)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentants des pensionnés de guerre
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000177241(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Thieux
(ministère de la défense, direction de la fonction militaire et des relations sociales de la gendarmerie nationale)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentants des militaires de carrière
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000177241(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Jabol
(ministère de la défense, direction des services financiers de l'armée de terre)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentants des militaires de carrière
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000177241(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Fily
(ministère de la défense, direction centrale du matériel de l'armée de l'air)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentants des militaires de carrière
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000177241(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Boisdron
(ministère de la défense, direction de la fonction militaire et des relations sociales de la marine)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentants des militaires de carrière
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000177241(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Balluteau
administrateur civil en mobilité au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
rapporteur
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000177241(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: de Lacoste-Lareymondie
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Président
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000177241(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993
De:
Laurent
attaché d'administration centrale (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Objet:
membres de la commission instituée en application de l'article R
instituée
en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Représentant du ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Groupe:
Commission instituée en application de l'article R
JORFTEXT000000177241(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.