09 Février 1999

JORFTEXT000000743500 (source JORF)

De:	Jarry (Mireille) attachée principale d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radiée dudit corps date de sa nomination et de sa titularisation inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"

réintégration

JORFTEXT000000743462 (source JORF)

De:	François Lagrange conseiller d'Etat
Objet:	de longue durée auprès de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie président de la commission des participations et des transferts
Groupe:	Commission des participations et des transferts Conseil d'État

date_debut="1999-01-01"

détachement

JORFTEXT000000743278 (source JORF)

De:	Michel (Jean-Charles)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:	Institut national d'horticulture d'Angers

date_debut="1998-11-01"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000743277 (source JORF)

De:	Raimbault (Pierre)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:	Institut national d'horticulture d'Angers

date_debut="1998-09-10"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000743276 (source JORF)

De:	Dauriat (Monique)
Objet:	attachée d'administration de l'aviation civile, 6e échelon (ancienneté du 9 juillet 1997)

date_debut="1998-01-01"

nomination

JORFTEXT000000561105 (source JORF)

De:	Régis de Gouttes Lastouzeilles magistrat
Objet:	président de l'autorité centrale pour l'adoption internationale
Groupe:	Autorité centrale pour l'adoption internationale

president

nomination

date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"

De:	Kakousky (Antoine) attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, titularisé
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie conseiller d'administration scolaire et universitaire
Groupe:	Conseil d'administration scolaire et universitaire

JORFTEXT000000561104 (source JORF)

radiation

De:	Triaire (Patrick)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Simon (Eric)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Rousselet (Vincent)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Levert (Hervé)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Lauze (Benoît)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Jamet (Michel)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Godard (Yves)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Debaigt (Yves)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Cros (Jean-François)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Breton (Jérôme)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Bottaro (Samuel)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Aubry (Grégory)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Adrian (Frédéric)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Teppaz (Laurence)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Sadourny (Sandrine)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Periot (Marie-Dominique)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Paquier (Maryvonne)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Ogez (Marie-Christine)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Morvan (Stéphanie)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Morey (Michèle)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Martin (Fabienne)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Madec (Hélène)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Kraft (Bernadette)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Gaultier (Bénédicte)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Gatto-Monticone (Nathalie)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	David (Aline)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Chamaillard (Stéphanie)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Burdin (Myriam)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Briane (Jocelyne)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Bientz (Florence)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Bernard (Marie-Christine)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Begog (Isabelle)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Baron (Marie-Christine)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Antonini (Charlotte)
Objet:	directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

JORFTEXT000000561101 (source JORF)

De:	Darcq (Jacques)
Objet:	des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Vendée
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Vendée

date_debut="1999-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000560732 (source JORF)

De:	Hardy (Agnès)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

date_debut="1998-10-08"
maitre_de_conference

nomination

date_debut="1998-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"

De:	Sénéchal (Guy)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

JORFTEXT000000560731 (source JORF)

nomination

date_debut="1998-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"

De:	Delaitre (Jean)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

JORFTEXT000000560731 (source JORF)

nomination

date_debut="1998-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"

De:	Pebayle (Annick)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

JORFTEXT000000560731 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes

De:	Jean-Pierre Teyssier conseiller commercial hors classe
Objet:	conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000560730 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000378061 (source JORF)

De:	Lafage (Agnès)
Objet:	attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 5e échelon (ancienneté du 11 février 1998)

date_debut="1998-01-01"

promotion

JORFTEXT000000378060 (source JORF)

De:	Lafage (Agnès)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (choix) est fixé au titre de 1998

inscription

De:	Etat Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale du secrétariat d' aux anciens combattants
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Vice-président
Groupe:	Commission instituée en application de l'article R

désignation

De:	Bernard Amat attaché d'administration centrale (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Représentant du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Groupe:	Commission instituée en application de l'article R

désignation

De:	Dominique Belkhedim attaché principal d'administration centrale
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Représentant de l'Office national des anciens combattants, et victimes de guerre
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

désignation

De:	Franck Le Morvan administrateur civil en mobilité au Conseil d'Etat
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Rapporteur
Groupe:	Commission instituée en application de l'article R

désignation

De:	Alain de Lacoste-Lareymondie conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Président
Groupe:	Commission instituée en application de l'article R

désignation

De:	Hugues Verges (ministère de la défense, état-major de l'armée de terre)
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:	Commission instituée en application de l'article R

désignation

De:	François Savary (ministère de la défense, direction de la fonction militaire et du personnel civil)
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:	Commission instituée en application de l'article R

désignation

De:	Lourdenadin Deselva (ministère de la défense, commandement de la gendarmerie de l'air)
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:	Commission instituée en application de l'article R

désignation

De:	Laurent Boisdron (ministère de la défense, direction de la fonction militaire et du personnel civil)
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Anciens sous-officiers, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:	Commission instituée en application de l'article R

désignation

De:	Antoine Saraiba
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Anciens militaires, invalides de guerre, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:	Commission instituée en application de l'article R

désignation

De:	Jean Chevalier
Objet:	membre de la commission instituée en application de l'article R instituée en application de l'article R. 429 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Anciens militaires, invalides de guerre, bénéficiaires d'un emploi réservé
Groupe:	Commission instituée en application de l'article R

désignation

JORFTEXT000000378057 (source JORF)

De:	Florentin (Brigitte) attachée d'administration centrale du Conseil d'Etat
Objet:	attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon

intégration

date_debut="1998-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"

De:	Florentin (Brigitte) attachée d'administration centrale du Conseil d'Etat
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur

JORFTEXT000000378057 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000378056 (source JORF)

De:	François Stasse conseiller d'Etat
Objet:	de longue durée auprès de la Bibliothèque nationale de France directeur général
Groupe:	Bibliothèque nationale de France Conseil d'État

date_debut="1998-09-15"

détachement

JORFTEXT000000378054 (source JORF)

De:	Isabey (Mijo)
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentante des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail
Remplace:	M. Relave (Aimé)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000377342 (source JORF)

De:	Dabezies (Gilles) conseiller commercial hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

nomination

JORFTEXT000000197112 (source JORF)

De:	Baudin (Marc)
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane qui s'achèvera le 18 janvier 2002
Groupe:	Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane

duree="trois ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000197112 (source JORF)

De:	Jean-Marie (Patricia)
Objet:	membre titulaire du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane qui s'achèvera le 18 janvier 2002
Groupe:	Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000195853 (source JORF)

De:	Cordonnier (Nathalie)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:	École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)

date_debut="1998-08-02"
maitre_de_conference
ecole

nomination

date_debut="1998-01-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Roux (Catherine) attachée d'administration centrale
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000195852 (source JORF)

radiation

date_debut="1997-09-01"
corps="Attachés d'administration scolaire et universitaire"

De:	Riou (Catherine) attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radiée dudit corps date de son intégration dans le corps des attachés d'administration scolaire et universitaire

JORFTEXT000000195851 (source JORF)

réintégration

date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Biard (Jean-Pascal) attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000195850 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000195849 (source JORF)

De:	Raynaud (Marie-Thérèse) inspectrice des douanes
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Paris-Est
Groupe:	Direction régionale des douanes de Paris-Est

nomination

JORFTEXT000000195818 (source JORF)

De:	Wanderoild (Claire) attachée d'administration centrale, 5e échelon (ancienneté du 16 janvier 1997)
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur date de son intégration dans le corps des personnels de préfecture attachée de préfecture, 5e échelon

date_debut="1998-10-01"
corps="Personnels de préfecture"

radiation

corps="Directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales"
ecole

De:	Veinstein
Objet:	du corps des directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:	École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

JORFTEXT000000195817 (source JORF)

radiation

date_debut="1999-02-01"
professeur="Directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales"
ecole

De:	Veinstein (Gilles)
Objet:	professeur du Collège de France sur la chaire Histoire turque et ottomane directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:	Collège de France École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

JORFTEXT000000195817 (source JORF)

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Maria (Louis)
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentant des assurés sociaux sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:	Mme Mazaud (Mireille)
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000195816 (source JORF)

nomination