Commission interministérielle des formes civiles du service national (organisation)


De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
comme président de la commission interministérielle des formes civiles du service national pour la même période
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
JORFTEXT000000755272(source JORF)
désignation
19 Novembre 200019/11/2000
De: Vincent (Jean-Louis)
général de division, directeur du service national
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000755272(source JORF)
désignation
19 Novembre 200019/11/2000
De: Palagos (Jean-Michel)
contrôleur général des armées, directeur de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000755272(source JORF)
désignation
19 Novembre 200019/11/2000
De: Morvan (Alain)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000755272(source JORF)
désignation
19 Novembre 200019/11/2000
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000755272(source JORF)
désignation
19 Novembre 200019/11/2000
De: Amet (Jean)
préfet honoraire
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000755272(source JORF)
désignation
19 Novembre 200019/11/2000
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
comme président de la commission interministérielle des formes civiles du service national pour la même période
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
JORFTEXT000000564437(source JORF)
désignation
11 Janvier 199711/01/1997
De: Fassier (Jean-Pierre)
général de division, directeur central du service national
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564437(source JORF)
désignation
11 Janvier 199711/01/1997
De: Conort (Dominique)
contrôleur des armées, directeur de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564437(source JORF)
désignation
11 Janvier 199711/01/1997
De: Morvan (Alain)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564437(source JORF)
désignation
11 Janvier 199711/01/1997
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564437(source JORF)
désignation
11 Janvier 199711/01/1997
De: Amet (Jean)
préfet honoraire
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564437(source JORF)
désignation
11 Janvier 199711/01/1997
De: Morvan (Alain)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
comme membre de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Remplace:M. Bridoux (Edouard)
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
JORFTEXT000000740953(source JORF)
désignation
04 Avril 199604/04/1996
De: Périer (Jean-Claude)
conseiller d'Etat
Objet:
comme président de la commission interministérielle des formes civiles du service national pour la même période
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
JORFTEXT000000168922(source JORF)
désignation
13 Octobre 199013/10/1990
De: Fevai (Jean-Claude)
général de brigade, directeur central du service national
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000168922(source JORF)
désignation
13 Octobre 199013/10/1990
De: Champey (Jean-Pierre)
directeur de la fonction militaire et des relations sociales
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000168922(source JORF)
désignation
13 Octobre 199013/10/1990
De: Voisard (Jacques)
président du comité de décentralisation
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000168922(source JORF)
désignation
13 Octobre 199013/10/1990
De: Périer (Jean-Claude)
conseiller d'Etat
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000168922(source JORF)
désignation
13 Octobre 199013/10/1990
De: Alliot (Michel)
recteur de l'académie de Versailles
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000168922(source JORF)
désignation
13 Octobre 199013/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.