Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines (organisation)


De: Chappellet (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales: Suppléant
Remplace:M. Lucas (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Aubourg (Elisabeth)
inspecteur
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Suppléant
Remplace:M. Paul (Stéphane)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Paul (Stéphane)
inspecteur
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Remplace:Mme Berger (Yvette)
Groupe:
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Tisserand (Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Remplace:M. Denier (Maurice)
Groupe:
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Chabrol (Raymond)
administrateur civil chargé des fonctions de directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Remplace:M. Mariez (Jean)
Groupe:
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: d'Haene (Yannick)
directeur du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Objet:
membre de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Remplace:M. Nicolle (Michel)
Groupe:
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Allard (Maurice)
fonctionnaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membre de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Le mandat du membre désigné au présent arrêté prendra fin le
12 octobre 1992
Remplace:Mme Benyamina (Colette)
Groupe:
nomination
22 Février 199022/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.