04 Décembre 1992


De: Villain (Daniel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000529403(source JORF)
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000529403(source JORF)
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Chappellet (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales: Suppléant
Remplace:M. Lucas (Pierre)
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
suppleant
JORFTEXT000000529402(source JORF)
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Piquet (Jean-Francis)
sous-directeur à l'union régionale des sociétés de secours minières du Nord
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Représentants des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléant
Remplace:M. Guyenet (Jean-Jacques)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000529402(source JORF)
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Fournier (Daniel)
sous-directeur à l'union régionale des sociétés de secours minières du Nord
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
Représentants des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Remplace:M. Krawczyk (Stanislas)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000529402(source JORF)
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Bernard Grasset
directeur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, concernant l'organisation et le fonctionnement de tous les services de police ainsi que les personnels et les moyens matériels mis à la disposition de ces services
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et de la sécurité publique"
JORFTEXT000000529400(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 199204/12/1992
De: Dutreil (Christian)
administrateur civil hors classe qui a exercé les fonctions de directeur général des hospices civils de Lyon
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000347161(source JORF)
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Michel Diefenbacher
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Rhône
Objet:
préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
Préfecture du Lot-et-Garonne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000162595(source JORF)
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Jean-Charles Astruc
préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000162595(source JORF)
admission
04 Décembre 199204/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.