Commission nationale de l'examen du permis de chasser (organisation)

De: David FRANCOIS
Objet:
membre de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalité désignée par le ministre chargée de la chasse
en raison de ses compétences pour le contrôle de l'examen préalable à la délivrance du permis de chasser
Remplace:M. Jacques BOUCHET
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
JORFTEXT000039407957(source JORF)
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Michel METAIS
Objet:
membre de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jacques TROUVILLIEZ
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030137694(source JORF)
nomination
24 Janvier 201524/01/2015
De: Alain DURAND
président de la fédération départementale des chasseurs de la Seine-Maritime
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
I. ―
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Philippe BETTIG
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
JORFTEXT000023724603(source JORF)
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: André DOUARD
président de la fédération départementale des chasseurs d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
I. ―
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Christian PEYRIN
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
JORFTEXT000023724603(source JORF)
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jacques TROUVILLIEZ
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
II. ―
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François DOBREMEZ
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023724603(source JORF)
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Michel BOYER
Commandant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
II. ―
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François CASIN
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023724603(source JORF)
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Christian Peyrin
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme
Objet:
membre de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
président des fédérations départementales des chasseurs
Remplace:M. Michel Brice
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
JORFTEXT000000237929(source JORF)
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Brice (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs d'Eure-et-Loir
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
a)
présidents des fédérations
départementales des chasseurs
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
JORFTEXT000000395314(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Bidault (Edouard-Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
a)
présidents des fédérations
départementales des chasseurs
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
JORFTEXT000000395314(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Bettig (Philippe)
président de la fédération départementale des chasseurs du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
a)
présidents des fédérations
départementales des chasseurs
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
JORFTEXT000000395314(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Bouchet (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
b)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Pour le contrôle des épreuves de l'examen préalable à la délivrance du permis de chasser
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000395314(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Harmand (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
b)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Pour la formation aux épreuves de l'examen préalable à la délivrance du permis de chasser
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000395314(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Dobremez (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
b)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
En matière de biologie et de zoologie
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000395314(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Cazin (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
b)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
En matière d'armes
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000395314(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001