Commission nomme rapporteur (Sénat) (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	André Guiol sur le projet de loi n° 4323 (AN - 15e législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer relatif au siège de l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer et à ses privilèges et immunités sur le territoire français
Objet:	Bureau de la mission d'information Désignations de rapporteurs Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées La commission nomme rapporteur
Groupe:	Bureau de la mission d'information Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat) Commission nomme rapporteur (Sénat)

désignation

De:	Christian Cambon sur le projet de loi n° 669 (2019-2020), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure
Objet:	Bureau de commissions d'enquête Désignations de rapporteurs Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées La commission nomme rapporteur
Groupe:	Bureau de commissions d'enquête Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat) Commission nomme rapporteur (Sénat)

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.