Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger (organisation)

De: Mainguy (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
6
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'Union des Français à l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000030337843(source JORF)
nomination
11 Mars 201511/03/2015
De: Cantegrit (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
4
sénateur représentant les Français établis hors de France
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000030337843(source JORF)
nomination
11 Mars 201511/03/2015
De: Berthoud (Marion)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
6
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'ADFE-Français du Monde
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000030337843(source JORF)
nomination
11 Mars 201511/03/2015
De: Vautrin-Djedidi (Martine)
membre de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000030337843(source JORF)
nomination
11 Mars 201511/03/2015
De: Suberville (Geneviève)
membre de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000030337843(source JORF)
nomination
11 Mars 201511/03/2015
De: Fouques-Weiss (Nadine)
membre de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000030337843(source JORF)
nomination
11 Mars 201511/03/2015
De: Mainguy (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
6
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'Union des Français à l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000028652800(source JORF)
nomination
25 Février 201425/02/2014
De: Savery (Guy)
président de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000028652800(source JORF)
nomination
25 Février 201425/02/2014
De: Cantegrit (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
4
sénateur représentant
les Français établis hors de France
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000028652800(source JORF)
nomination
25 Février 201425/02/2014
De: Berthoud (Marion)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
6
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'ADFE-Français du monde
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000028652800(source JORF)
nomination
25 Février 201425/02/2014
De: Miranda (Armanda)
membre de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000028652800(source JORF)
nomination
25 Février 201425/02/2014
De: Lindemann (Françoise)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000028652800(source JORF)
nomination
25 Février 201425/02/2014
De: Mainguy (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
6
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'Union des Français à l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000023492868(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Savery (Guy)
président de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000023492868(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Cantegrit (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
4
sénateur
représentant les Français établis hors de France
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000023492868(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Berthoud (Marion)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
6
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'ADFE-Français du monde
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000023492868(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Miranda (Armanda)
membre de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000023492868(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Lindemann (Françoise)
rapporteure de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000023492868(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Savery (Guy)
président de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5°
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000018089004(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5°
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000018089004(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Cantegrit (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
4°
sénateur représentant les Français établis hors de France
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000018089004(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Lindemann (Françoise)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
6°
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'Union des Français à l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000018089004(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Berthoud (Marion)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
6°
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'Association démocratique des Français à l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000018089004(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Maculan (Anne-Marie)
membre de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5°
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000018089004(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Savery (Guy)
président de la commission des affaires sociales
Objet:
au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000636320(source JORF)
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000636320(source JORF)
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Maculan (Anne-Marie)
membre de la commission des affaires sociales
Objet:
au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000636320(source JORF)
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Savery (Guy)
président de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5°
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000258829(source JORF)
nomination
13 Janvier 200513/01/2005
De: Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5°
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000258829(source JORF)
nomination
13 Janvier 200513/01/2005
De: Cantegrit (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
4°
sénateur représentant les Français établis hors de France
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000258829(source JORF)
nomination
13 Janvier 200513/01/2005
De: Lindenmann (Françoise)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
6°
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'Union des Français à l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000258829(source JORF)
nomination
13 Janvier 200513/01/2005
De: Berthoud (Marion)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
6°
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'Association démocratique des Français à l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000258829(source JORF)
nomination
13 Janvier 200513/01/2005
De: Paraiso (Thérèse)
membre de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
5°
membres de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
JORFTEXT000000258829(source JORF)
nomination
13 Janvier 200513/01/2005