secrétaire administrative de classe exceptionnelle, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale par la voie du tour extérieur

au titre de l'année 2005

attachée d'administration centrale

présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne

inspectrice de France Télécom détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche

dans ce corps

attaché d'administration centrale

attaché d'administration centrale

à faire valoir ses droits à la retraite

sous-préfet

dans le corps des administrateurs civils et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

dans son corps d'origine

admis

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Cher

Manguin, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le

notaire salarié au sein de l'office de notaire

receveur-percepteur du Trésor public

auprès de l'université Paris-Sud-XI

agent comptable intérimaire

pour une durée maximale de trois ans

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, direction territoriale du Sud-Ouest

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse

attaché divisionnaire

à la retraite

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nommé et titularisé

du corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales

président de la commission des affaires sociales

au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger

rapporteur de la commission des affaires sociales

au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger

membre de la commission des affaires sociales

au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger

élèves civils

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées

représentants des étudiants

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées

représentants des étudiants

Bouches-du-Rhône

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

Ille-et-Vilaine

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

Moselle

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

Marne

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

Finistère

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

Drôme

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

Nord

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

La Réunion

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

Rhône

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

région Ile-de-France

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

Loire-Atlantique

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

Alpes-Maritimes

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

Seine-Saint-Denis

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 2006

administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

modifiée

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modifiée le fonctionnaire de catégorie A de la fonction publique hospitalière ci-après

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

membre de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche

directeur des services de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile

représentant du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

huissier de justice

Guise (Aisne)

attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

huissière de justice

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Claude Brun et Serge Granier, notaires associés

receveur-percepteur du Trésor public

agent comptable de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse

pour une durée maximale de trois ans

notaires associés

notaires associés

notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard Bex, Serge Pommier, Henri Benoit et Géraldine Peuchaud, notaires associés

inspectrice du Trésor public

auprès du Centre des monuments nationaux

chargée de mission pour la période du 1er décembre au

inclus

Général de division aérienne du corps des officiers de l'air

maintenu dans ses fonctions

aux rang et appellation de général de corps aérien

Général de division

maintenu dans ses fonctions

aux rang et appellation de général de corps d'armée

Général de division

maintenu dans ses fonctions

aux rang et appellation de général de corps d'armée

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

placé en détachement

dans les cadres

admis par anticipation et

dans la 2e section des ingénieurs généraux du corps de l'armement

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

placé en détachement

dans les cadres

admis par anticipation et

dans la 2e section des ingénieurs généraux du corps de l'armement

Contre-amiral

dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de vice-amiral

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de contre-amiral

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air

Au grade de général de division aérienne

Colonel

dans la 2e section des officiers généraux

Au grade de général de brigade

Médecin général, médecin chef des services de classe normale

directeur adjoint du service de santé des armées à Bordeaux

Médecin général, médecin chef des services hors classe

directeur régional du service de santé des armées à Bordeaux

Colonel du génie

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Ingénieur en chef de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux du corps de l'armement avec maintien dans ses fonctions

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Colonel des troupes de marine

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint au chef du service d'architecture des systèmes de forces et maintenu

secrétaire général des architectes des systèmes de forces au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Médecin général, médecin chef des services hors classe

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur

dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions

Médecin chef des services de classe normale

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général

dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions

Vice-amiral

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre

dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions

Commissaire général de 1re classe

dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et

Commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le

Médecin chef des services de classe normale

dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées le

Médecin général, médecin chef des services hors classe

dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées le

Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air d'

maintenu dans ses fonctions

dans la deuxième section des officiers généraux de l'armée de l'air le

Ain

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Vienne

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Seine-et-Marne

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Calvados

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Ardèche

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Nord

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Pas-de-Calais

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Rhône

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Bouches-du-Rhône

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Gironde

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Var

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Pyrénées-Orientales

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Martinique

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Lot

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Somme

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Haute-Marne

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Ille-et-Vilaine

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Corrèze

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Bouches-du-Rhône

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Val-d'Oise

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Aveyron

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Loire

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Sarthe

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

Maine-et-Loire

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 2006

directeur d'études, responsable de la direction du développement territorial

dont l'action est centrée sur la dynamisation des villes et territoires par des travaux immobiliers ; l'investissement dans des projets d'infrastructures numériques à haut débit ; les partenariats public-privé et les services à la création ou reprise d'entreprises, le développement de l'économie sociale ; l'appui à la décentralisation et la valorisation de services aux collectivités locales

directeur d'études, adjoint au responsable du département investissements et participations

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)

dans la limite des attributions du département investissements et participations

directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations, responsable de la direction du réseau et des fonctions supports de la direction du développement territorial

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I dans les limites des attributions de la direction du réseau et des services supports

de

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)

dans la limite de leurs attributions respectives

conjoints de

de

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)

dans la limite de leurs attributions respectives

conjoint de

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) dans les limites des attributions du département investissements et participations

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)

dans la limite de leurs attributions respectives

conjoint de

directeur d'études, responsable du service économie sociale, chargé de la mise en place de l'accompagnement et du financement des associations génératrices d'activités, d'insertion et créatrices d'emplois

directeur d'études, responsable du service villes et territoires

directeur d'études, responsable du service partenariats public-privé

directeur d'études, responsable du service investissements immobiliers

directeur d'études, responsable du service entrepreneurs, chargé de l'appui et du financement aux créations, reprises et transmissions des très petites entreprises, du développement économique des zones franches urbaines et des quartiers prioritaires

directeur d'études, responsable du département partenariats et territoires, chargé du financement des très petites entreprises, du développement économique dans les zones franches urbaines et les quartiers prioritaires ; du financement des associations génératrices d'activités d'insertion et de création d'emplois ; de l'accompagnement de projets d'aménagement du territoire et des partenariats avec les grands réseaux de collectivités territoriales et de professionnels, les associations d'élus et le service information des collectivités locales ; du fonds de cohésion sociale

directeur d'études, responsable du département partenariat et territoires

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I relevant des attributions de la direction du développement territorial

directeur d'études, responsable du département investissements et participations, chargé de l'expertise dans le domaine du renouvellement urbain et des projets territoriaux, du montage de projets d'investissements immobiliers, sanitaires et sociaux, commerciaux, d'activité et de logement intermédiaire et de la gestion des participations financières de l'établissement au sein des organismes destinés à concourir au développement local

directeur d'études, responsable du département investissement et participations

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I relevant des attributions de la direction du développement territorial

contractuel de droit public de catégorie

contractuel de droit public de catégorie A, responsable du service communication de la direction du développement territorial

contractuel de droit public de catégorie A, responsable du département développement numérique des territoires

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I relevant des attributions de la direction du développement territorial

directrice d'études, responsable administratif et financier du département développement numérique des territoires

directrice d'études, adjointe au responsable du département partenariats et territoires

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) dans les limites des attributions du département partenariats et territoires

directrice d'études, adjoint au responsable du service de communication de la direction du développement territorial

les actes, les documents et pièces cités à l'article 1er (I, a) dans les limites des attributions du service communication de la direction du développement territorial

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) dans les limites des attributions du département partenariats et territoires

les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)

dans la limite de leurs attributions respectives

conjoints de

directrice d'études, responsable du service ressources humaines de la direction du développement territorial

directrice d'études, responsable du service budget, contrôle de gestion, systèmes d'information ainsi que du service risques et engagements de la direction du développement territorial

directrice d'études, responsable du pôle d'information des collectivités locales, chargé d'informer les élus et personnels de différents types de collectivités locales et d'accompagner le développement des groupements de communes de toutes tailles par la transmission d'information

directrice d'études, responsable des services pilotage-animation et action territoriale de la direction du développement territorial

Serge Bergamelli à l'effet de représenter la Caisse

des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales de nationalité française ou étrangère dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial

Patrick Baquin à l'effet de représenter la Caisse

des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales de nationalité française ou étrangère dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial

Gilbert Emont à l'effet de représenter la Caisse

des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales de nationalité française ou étrangère dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire

l'activité de fourniture de gaz naturel pour approvisionner, dans sa zone de desserte, les catégories de clients suivantes

ingénieur général des ponts et chaussées

directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Reine Fabre Caderas de Kerleau, Patrick Sutils et Lydia Herrero, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Reine Fabre Caderas de Kerleau, Patrick Sutils et Lydia Herrero, notaires associés

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Christiane Arbey, épouse Sibut-Bourde, et Philippe Tarbouriech, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissière de justice associée

membre de la société civile professionnelle Christiane Arbey, épouse Sibut-Bourde, et Philippe Tarbouriech, huissiers de justice associés

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Rémy Gentilhomme, Marguerite Battini-Thomas, Serge Beaumanoir et Matar Charpentier, notaires associés

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Jacques Fournier, Jérôme Fournier, Anne-Virginie Fournier-Pouplard, notaires associés

receveuse-perceptrice du Trésor public

auprès de l'Agence nationale pour l'emploi

agent comptable secondaire de la direction régionale Aquitaine

pour une durée maximale de trois ans

inspecteur du Trésor public

agent comptable de la caisse de crédit municipal de Lyon

pour une durée maximale de trois ans

directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon

personnalités extérieures

architecte DPLG, président du conseil régional de l'ordre des architectes Rhône-Alpes

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon

personnalités extérieures

architecte DPLG, directeur adjoint du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon

personnalités extérieures

conseiller régional, adjoint au maire de Lyon, délégué aux finances et à la programmation

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon

personnalités extérieures

architecte DPLG, directrice du conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement du Rhône (CAUE)

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon

personnalités extérieures

président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon

inspecteur du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Saône

au grade de directeur adjoint du travail

de la division infrastructure du bureau soutien de l'état-major de l'armée de l'air

membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes

administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités

dans le corps des sous-préfets

sous-préfet de Toul

au titre de l'obligation statutaire de mobilité

chef du bureau des paysages au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux

personnalités extérieures

architecte

membre du conseil d'administration du centre de formation des architectes d'Aquitaine

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux

personnalités extérieures

chargé de la programmation et direction artistique à Arc en Rêve

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux

personnalités extérieures

docteur d'Etat en droit, maître de conférences à l'université Paris-X

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux

personnalités extérieures

directeur de l'A'urba, agence d'urbanisme Bordeaux-Aquitaine

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux

personnalités extérieures

directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux

personnalités extérieures

président du conseil régional de l'ordre des architectes d'Aquitaine

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux

personnalités extérieures