Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai (organisation)

De: Jérôme Brodier
Objet:
personnalité qualifiée
membre de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai :
Remplace:M. Bernard Favier
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000618644(source JORF)
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Patrick Pointes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Bernard Lafon
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000607822(source JORF)
nomination
20 Juin 200620/06/2006
De: Alain Durand
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Marie-Louise Trodec-Le Quere
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000607822(source JORF)
nomination
20 Juin 200620/06/2006
De: Claude Brasseur
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Denis Blum
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000607822(source JORF)
nomination
20 Juin 200620/06/2006
De: Colette Perinet
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Jean Haffner
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000607822(source JORF)
nomination
20 Juin 200620/06/2006