Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique (organisation)

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De: Khaled Ghorbal
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
suppleant
JORFTEXT000018538768(source JORF)
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Charles Delwart
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
suppleant
JORFTEXT000018538768(source JORF)
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Zabou Breitman
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
suppleant
JORFTEXT000018538768(source JORF)
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Serge July
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
JORFTEXT000018538768(source JORF)
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Laurent Lavolé
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
JORFTEXT000018538768(source JORF)
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Alain Attal
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
JORFTEXT000018538768(source JORF)
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Maud Leclair
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
JORFTEXT000018538768(source JORF)
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Emmanuelle Bernheim
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
JORFTEXT000018538768(source JORF)
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Serge July
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir président de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Remplace:M. René Bonnell
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
JORFTEXT000000819630(source JORF)
nomination
18 Novembre 200618/11/2006
De: Le Guay (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000455613(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Attal (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000455613(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Bonnell (René)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
JORFTEXT000000455613(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Névé (Eric)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
JORFTEXT000000455613(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Moisand (Gaëtan)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
JORFTEXT000000455613(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Djabri (Aissa)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
JORFTEXT000000455613(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Cabrera (Dominique)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
JORFTEXT000000455613(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006

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