Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard Defebvre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
représentants des usagers des chiens-guides d'aveugles
Désigné par le Comité national pour la promotion sociale des aveugles et des amblyopes
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Jean-Pierre Soro
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
représentants des usagers des chiens-guides d'aveugles
Désigné par l'Association nationale des maîtres de chiens-guides d'aveugles
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Béatrice de Montleau
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
représentants des usagers des chiens d'assistance
Désigné par l'Association française contre les myopathies
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Véronique Gaudeul
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
représentants des usagers des chiens d'assistance
Désigné par l'Association des paralysés de France
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Laetitia Guisiano
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
personnalité qualifiée compétente
dans le domaine des chiens-guides d'aveugles
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Pascale Stephan
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
personnalité qualifiée compétente
dans le domaine des chiens d'assistance
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Michel Rossetti
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
représentants des usagers des chiens-guides d'aveugles
Désigné par le Comité national pour la promotion sociale des aveugles et des amblyopes
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Alain Delaplace
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
représentants des usagers des chiens-guides d'aveugles
Désigné par l'Association nationale des maîtres de chiens-guides d'aveugles
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Jean-Claude Cunin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
représentants des usagers des chiens d'assistance
Désigné par l'Association française contre les myopathies
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Nathalie Gatien
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
représentants des usagers des chiens d'assistance
Désigné par l'Association des paralysés de France
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Patrice Petit
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
personnalité qualifiée compétente
dans le domaine des chiens-guides d'aveugles
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Michel Busnel
Objet:
membres de la commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
personnalité qualifiée compétente
dans le domaine des chiens d'assistance
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article D. 245-24-1 du code de l'action sociale et des familles
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000614650(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.