Commission régionale d'agrément (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Canovas (Gérard)
conseiller de 1re classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président suppléant de la commission régionale d'agrément
Remplace:M. Veyer (Jean-Bernard)
Groupe:
suppleant
president
désignation
14 Octobre 199414/10/1994
De: Veyer (Jean-Bernard)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président suppléant de la commission régionale d'agrément
Remplace:M. Vialatte (Bernard)
Groupe:
suppleant
president
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Margueron (Yves)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président titulaire de la commission régionale d'agrément
Remplace:M. Crabarie (Jean-Claude)
Groupe:
president
désignation
28 Octobre 199228/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.