Conseil consultatif (organisation)


De: Paul Martin
maire de la commune de Grand-Santi
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif
au titre des personnalités qualifiées visées au 2° de l'article D. 44‑36‑1 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil consultatif
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCO0824647A(source BOMI)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Carlo Landvel
professeur de philosophie à Saint-Laurent-du-Maroni
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif
au titre des personnalités qualifiées visées au 2° de l'article D. 44‑36‑1 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil consultatif
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCO0824647A(source BOMI)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Paul Fereira
maire de la commune d'Awala-Yalimapo
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif
au titre des personnalités qualifiées visées au 2° de l'article D. 44‑36‑1 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil consultatif
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCO0824647A(source BOMI)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Françoise Grenand
chercheuse à l'Institut de recherche pour le développement
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif
au titre des personnalités qualifiées visées au 2° de l'article D. 44‑36‑1 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil consultatif
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCO0824647A(source BOMI)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean Moomou
historien à l'université des Antilles et de la Guyane
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif
au titre des personnalités qualifiées visées au 2° de l'article D. 44‑36‑1 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil consultatif
personnalite_qualifiee
IOCO0824647A(source BOMI)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: René Monnerville
maire de la commune de Camopi
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif
au titre des personnalités qualifiées visées au 2° de l'article D. 44‑36‑1 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil consultatif
personnalite_qualifiee
IOCO0824647A(source BOMI)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Pierre Grenand
chercheur au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif
au titre des personnalités qualifiées visées au 2° de l'article D. 44‑36‑1 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil consultatif
personnalite_qualifiee
IOCO0824647A(source BOMI)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Tobie Bala
maire de la commune de Maripasoula
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif
au titre des personnalités qualifiées visées au 2° de l'article D. 44‑36‑1 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil consultatif
personnalite_qualifiee
IOCO0824647A(source BOMI)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.