Conseil d'orientation de la simplification administrative (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dussutour (Jacques)
vice-président du conseil général d'Eure-et-Loir
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
4° Membre désigné par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Rouille (Frédéric)
conseiller régional de Poitou-Charentes
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
3° Membre désigné par le président de l'Association des régions de France
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Fortassin (François)
sénateur des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Amoudry (Jean-Paul)
sénateur de la Haute-Savoie
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Vaxes (Michel)
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Sauvadet (François)
député de la Côte-d'Or
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Decocq (Christian)
député du Nord
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Béraud (Christiane)
maire de Roissy-en-Brie
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
5° Membre désigné par le président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Mathon (Josiane)
sénatrice de la Loire
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Albertini (Pierre)
maire de Rouen, député de la Seine-Maritime
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
5° Membre désigné par le président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Doligé (Eric)
président du conseil général du Loiret, sénateur du Loiret
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
4° Membre désigné par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Saugey (Bernard)
sénateur de l'Isère
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Frécon (Jean-Claude)
sénateur de la Loire
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Braun (Gérard)
sénateur des Vosges
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: de Roux (Xavier)
député de la Charente-Maritime
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Derosier (Bernard)
député du Nord
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Blanc (Etienne)
député de l'Ain
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lefrançois (Dominique)
conseillère régionale de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
3° Membre désigné par le président de l'Association des régions de France
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Frouin (Jean-Paul)
président de sociétés, préfet de région honoraire
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Farthouat (Jean-René)
ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bourquin (Jean-Claude)
professeur agrégé
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Auboin (Alain)
vice-président du centre des jeunes dirigeants d'entreprise
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alix (Jean-Pierre)
vice-président du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: de Menthon (Sophie)
présidente d'Entreprises de taille humaine indépendantes et de croissance
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.