23 Janvier 2004


De: Montpellier (Ajaccio)
Toulouse
Objet:
obligatoirement dans un des abattoirs du département choisi
Conditions d'accès
Le concours externe est ouvert aux candidats âgés de quarante-cinq ans au plus au
1er janvier 2003
titulaires d'un baccalauréat ou d'un diplôme homologué au niveau IV
en application des dispositionsdu décret n° 92-23 du
8 janvier 1992
relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, soit d'un titre ou diplôme délivré dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen et assimilé au baccalauréat dans les conditions fixées par le décret du
30 août 1994
Date de l'épreuve écrite : 6 avril 2004
Groupe:
Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen et assimilé au baccalauréat
JORFTEXT000000798481(source JORF)
affectation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Louis Dimicoli
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000000798290(source JORF)
inscription
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alain Debord
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000000798289(source JORF)
inscription
23 Janvier 200423/01/2004
De: Schehr (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000798288(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Denier (Delphine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000798287(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Armengaud (Claire)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000798286(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Courtier (Pierre, Daniel, François)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Poitou-Charentes
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 1999
auprès de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000798285(source JORF)
réintégration
23 Janvier 200423/01/2004
De: Petitjean (Alain)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000798284(source JORF)
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Leymarie (Daniel)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000798284(source JORF)
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Hochet (Jean-Yves)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000798284(source JORF)
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Berre (Michel)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000798284(source JORF)
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Baudouin (Patrick)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000798284(source JORF)
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Vatin (Jeannine)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000798284(source JORF)
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jacques Douffiagues
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2001-01-03"
cour_comptes
JORFTEXT000000798283(source JORF)
réintégration
23 Janvier 200423/01/2004
De: Douffiagues
Objet:
membre de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000798283(source JORF)
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Anne Mondoloni
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
afin d'exercer des fonctions auprès de la Banque mondiale
inclus
dont deux ans
au titre de la mobilité »
Groupe:
Banque mondiale
date_debut="2002-11-04"
date_fin="2006-01-26"
cour_comptes
JORFTEXT000000798107(source JORF)
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Chatelut (Etienne)
université Toulouse-III
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000798106(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Guerbet (Michel)
université de Rouen
Objet:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000798106(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Le Cosquer (René)
direction des travaux maritimes de Toulon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2003 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000798105(source JORF)
inscription
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pidancier (Marie-Hélène)
état-major de la région terre nord-est
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2003 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000798105(source JORF)
inscription
23 Janvier 200423/01/2004
De: Hily (Jocelyne), épouse Le Gall
DCN Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2003 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000798105(source JORF)
inscription
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bonne (Evelyne), épouse Jubier
délégation générale pour l'armement, direction des systèmes d'armes
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2003 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000798105(source JORF)
inscription
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Bertrand
directeur central des renseignements généraux
Objet:
inspecteur général à l'inspection générale de l'administration (hors tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2004-01-22"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000798104(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De:
Allaire
Objet:
de
JORFTEXT000000797920(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De:
Allaire
Objet:
de
JORFTEXT000000797920(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De:
Gratieux
Objet:
JORFTEXT000000797920(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De:
Toupillier
Objet:
de
JORFTEXT000000797920(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De:
Toupillier
Objet:
de
JORFTEXT000000797920(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De:
Revel
Objet:
JORFTEXT000000797920(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De:
Allaire
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000797920(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pierre Botreau-Roussel
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000797920(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De:
Toupillier
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000797920(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Hervé Latimier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de jeunesse. »
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000797919(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Nicole Guedj
Objet:
secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice"
JORFTEXT000000797918(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pierre Bédier
Objet:
secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice
a_sa_demande
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice"
JORFTEXT000000797918(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 200423/01/2004
De: Arlette Chouzenoux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000000608347(source JORF)
inscription
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pellissier (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000608346(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-François Guelfi
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
JORFTEXT000000608345(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gerondeau (Jean-Pierre, Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000608344(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Voisin (Jean-Luc)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Rivaille (Séverin)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Paitrault (Thibaut)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Nicolas (Eric)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lescarret (Frédéric)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lemé (David)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Ledieu (Olivier)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dubois (Johann)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dos Santos (Hervé)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Carvalho (Hubert)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bridant (Pascal)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Boumediene (Karim)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Benes (Stéphane)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Le Menn (Catherine), épouse Fages
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000608238(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: L'amiral Roy (Philippe)
Objet:
Président du conseil d'administration du Musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
president
conseil_administration
JORFTEXT000000608237(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
Vice-président du conseil d'administration du Musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000608237(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: René-Jacques Mayer
agent contractuel, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608097(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean Carabalona
inspecteur de la création et des enseignements artistiques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608097(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000608097(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Catherine Giffard
administratrice civile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608097(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Catherine Ahmadi
sous-directrice, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608097(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gilbert Labelle
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Paul Tolila
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Louis Pastor
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bruno Mannoni
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: François Laurent
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Stéphane L'Host
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Philippe Geffré
chef de service, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Patrice Ducher
attachés principaux des services déconcentrés, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Pierre Dalbéra
ingénieur de recherche, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Christian Brossard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Sébastien Bonnard
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Fabrice Benkimoun
administrateurs civils, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Julien Anfruns
administrateur civil, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Christine Richet
ingénieure de recherche
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Isabelle Reynaud
attachée d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Catherine Toussaint
sous-directrices, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Geneviève Rialle-Salaber
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Sophie Perdrial
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Catherine Meyer-Lereculeur
administratrice civile, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Isabelle Maréchal
sous-directrice, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Amal Lahlou-Loubatières
agentes contractuelles
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Florence Ibarra
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Françoise Huault
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Danielle Fournier
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Danièle El Kaim
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Agnès Duteil
attachées d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Marie-Renée Courty
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuelle Bourret
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Isabelle Blanchard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Isabelle Avon
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Sylviane Tarsot-Gillery
chef de service
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pierre Valla
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes et décisions relatifs à la normalisation, à la qualité et à la propriété industrielle
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Robin
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des études et des statistiques industrielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Christophe Ravier
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gérard Mathieu
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux industries et technologies du vivant, de la chimie et des matériaux
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Magné
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des politiques d'innovation et de compétitivité des entreprises, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Pierre Le Pesteur
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux matériels de transports, biens d'équipement mécaniques et services pour l'industrie
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Guillaume Lacroix
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux activités postales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Benoit Formery
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux composants, aux logiciels et à l'électronique professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Robert Farjot
attaché principal d'administration centrale, placé directement sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents ou ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Etienne Coffin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes et décisions relatifs aux secteurs international et Europe
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Didier Bureau
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Eric Becque
administrateur civil, placé directement sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes de gestion de personnels
dans la limite des attributions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes ainsi que tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la gestion des corps des personnels des postes et télécommunications relevant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Louis de Gimel
administrateurs hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des études et des statistiques industrielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Raulin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des études et des statistiques industrielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Louis de Gimel
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Louis de Gimel
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Robin
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Robin
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Raulin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Raulin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jacques Féret
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jacques Féret
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Louis de Gimel
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Robin
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Raulin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Patrick Lahay
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alain Pesson
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Michel Manzoni
inspecteur des douanes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Didier Bureau
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Sabine Portier
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux biens de consommations
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yamilé Oualia
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des politiques d'innovation et de compétitivité des entreprises
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yvette Guilloux
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de missions relatifs à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Mireille Campana
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux réseaux du multimédia et de la communication en ligne
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Agnès Arcier
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes et décisions relatifs à l'innovation, à l'emploi et au secteur Europe
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Marie-Jeanne Prudhommeaux
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Eliane Letertre
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Martin (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435037(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Cornaille (Laurence)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435036(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Waldmeyer (Luc-Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Vaujour (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Ribreux (Médéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Rethore (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Paturaux (Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lecuir (Damien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Launay (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lamaze (Antoine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lacaze (Jean-Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: François (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Delpouve (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Vignet (Marion)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Saulquin (Marie-Anne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Robert (Sylvie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pommier (Valérie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Picherot (Mélanie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Mauris-Demourioux (Christelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Martin (Aude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Loiseau (Marianne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Justin (Ingrid)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Grillon (Céline)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Flaitz (Véronique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dagorn (Flore)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Auger (Anne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000435035(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dautrey (Claude, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché administratif principal de 1re classe des services déconcentrés, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Vosges
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Vosges
date_debut="2004-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000435034(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Marie-Louise (Jacqueline)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Cornec, veuve Boulud, ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affectée à la direction régionale et interdépartementale d'Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartementale d'Ile-de-France
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000435033(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Giraud (Max, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2004-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000435032(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gourvil (Alain, Pierre, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général vétérinaire
Groupe:
Conseil général vétérinaire
date_debut="2004-01-10"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000000435031(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Verdon (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Sobocinski (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dumas (Benoit)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Del Socorro (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et technique (PT)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Amadi (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et technique (PT)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Viguier (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Tressol (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Tanguy (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Taithe (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Schneider (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Schamasch (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Riffart (Romain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Ravet (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Rabatel (Yoann)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pouchard (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pavie (Thibaut)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Parriaud (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Mazeau (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Maucotel (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Martins (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Khamsing (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gehl (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Garcia (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: El Kadiri (Youness)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Di Maio (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Chambert-Loir (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Catherine (Charles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Castagna (Grégoire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Boutin (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bourhy (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Tritschler (Adrien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Toselli (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Théron (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Schneider (Ludovic)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Schneider (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Roy (Grégory)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Roualdes (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Payen (Gilles-Rémi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Niang (Famory)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Mougard (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Moncollin (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Marchal (Yann)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Loknar (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lefeubvre (Thibault)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lefebvre (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Herrmann (George)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Guffroy (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Goulard de Curraize (Brice)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gogu (Christian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Epelbaum (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Durand (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dumont (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dominioni (Stefan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Diouf (Amadou Lamine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Desmont (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Croville (Martin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Couleur (Michaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Collier (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Cohade (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Chaumatte (Geoffrey)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Charpillon (Nils)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Chanon (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bétrix (Valentin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bonhomme (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Ba (Papa)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Auger (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Winnik (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Vasseur (Michaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Umansky (Colin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Tellier (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Stefanini (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Somville (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Simour (Mohcine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Salmon (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Richir (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Rasoanaivo (Lala Ombana)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Prigent (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Poulet (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Perrin (Lionel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Ouragini (Hani)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Ouattara (Oumar Aziz)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Michaux (François-Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Mahtat (Mehdi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Krafft (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Kaufman (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jégou (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Hoppe (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Haurie (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Grouset (Florian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gerbe (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gaudremeau (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Frichet (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Fraczkiewicz (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Fracque (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Fezzaga (Adnane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Etcheverry (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Ducros (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Desvignes (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Brosset (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Brauchli (Ugo)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Boudard (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Ben Salem (Nizar)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Barhoumi-Andréani (Yacine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bahman (Hassan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dubois (Laëtitia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et technique (PT)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
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nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Véret (Caroline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Teissèdre (Claire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Puget (Charlotte)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pelletier (Alix)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Guerin (Gwénaëlle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bouvier (Hélène)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bouhot (Claire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Mitha (Réhana)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Micaelli (Flore)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Max (Pauline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Hantcherli (Muriel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gueydan (Camille)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Enault (Marie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Deon (Emilie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Tardy (Sandra)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Santilli (Claire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pressiat (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Nollet (Marie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Montérymard (Marielle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Molin (Claire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Leonard (Delphine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2003
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000435030(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Barbot (Gérard)
inspecteur général des finances
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2004-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000434822(source JORF)
disponibilité
23 Janvier 200423/01/2004
De: Benoît Sillard
Objet:
délégué aux usages de l'internet
date_debut="2003-12-10"
JORFTEXT000000434821(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jacqueline de Guillenchmidt
conseiller d'Etat
Objet:
afin de continuer à exercer les fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Conseil d'État
date_debut="2004-01-23"
duree="un an"
JORFTEXT000000434819(source JORF)
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Perego (Michel)
attaché d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
auprès du préfet de la région Alsace
délégué régional au commerce et à l'artisanat, chargé de mission à temps plein au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
Prefecture de la région Alsace
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000434817(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Albertini (Pierre)
maire de Rouen, député de la Seine-Maritime
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
5° Membre désigné par le président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Doligé (Eric)
président du conseil général du Loiret, sénateur du Loiret
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
4° Membre désigné par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Saugey (Bernard)
sénateur de l'Isère
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Frécon (Jean-Claude)
sénateur de la Loire
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Braun (Gérard)
sénateur des Vosges
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: de Roux (Xavier)
député de la Charente-Maritime
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Derosier (Bernard)
député du Nord
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Blanc (Etienne)
député de l'Ain
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lefrançois (Dominique)
conseillère régionale de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
3° Membre désigné par le président de l'Association des régions de France
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Frouin (Jean-Paul)
président de sociétés, préfet de région honoraire
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Farthouat (Jean-René)
ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bourquin (Jean-Claude)
professeur agrégé
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Auboin (Alain)
vice-président du centre des jeunes dirigeants d'entreprise
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alix (Jean-Pierre)
vice-président du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: de Menthon (Sophie)
présidente d'Entreprises de taille humaine indépendantes et de croissance
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
6° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Michel Meynet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Eric Rolland
attaché des services déconcentrés
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Michel Meynet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jacques Dupendant
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jacques Dupendant
agent contractuel, et, en l'absence de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Vernier
administrateur civil, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Nicolas Péhau
administrateur des affaires maritimes, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Christian Locq
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yvan Laurent
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Marc Jacquet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Pierre Bouchut
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Arielle Jacques-Himmer
attachée principale des services déconcentrés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Martine Bonny
chef de service, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Martine Bonny
chef de service, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Marie-Sophie Dufau-Richet
administratrice civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Michel Meynet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Eric Rolland
attaché des services déconcentrés
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Michel Meynet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jacques Dupendant
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jacques Dupendant
agent contractuel, et, en l'absence de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Vernier
administrateur civil, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Nicolas Péhau
administrateur des affaires maritimes, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Christian Locq
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yvon Lebascle
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yvan Laurent
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Marc Jacquet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Pierre Bouchut
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Arielle Jacques-Himmer
attachée principale des services déconcentrés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Martine Bonny
chef de service, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Martine Bonny
chef de service, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Marie-Sophie Dufau-Richet
administratrice civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Pierre Warlop
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes de gestion de personnels
dans la limite des attributions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes ainsi que tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la gestion des corps des personnels des postes et télécommunications relevant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, ainsi que tous actes, documents ou ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pierre Valla
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes et décisions relatifs à la normalisation, à la qualité et à la propriété industrielle
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Robin
chef de service
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du service des études et des statistiques industrielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Christophe Ravier
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gérard Mathieu
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux industries et technologies du vivant, de la chimie et des matériaux
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Magné
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du service des politiques d'innovation et de compétitivité des entreprises, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Pierre Le Pesteur
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux matériels de transports, biens d'équipement mécaniques et services pour l'industrie
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Guillaume Lacroix
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux activités postales
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Benoît Formery
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux composants, aux logiciels et à l'électronique professionnelle
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Robert Farjot
attaché principal d'administration centrale, placé directement sous son autorité
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, documents ou ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Etienne Coffin
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes et décisions relatifs aux secteurs international et Europe
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Didier Bureau
chef de service
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Eric Becque
administrateur civil, placé directement sous son autorité
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes de gestion de personnels
dans la limite des attributions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes ainsi que tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la gestion des corps des personnels des postes et télécommunications relevant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Louis de Gimel
administrateurs hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du service des études et des statistiques industrielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Raulin
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du service des études et des statistiques industrielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Louis de Gimel
de
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Louis de Gimel
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Robin
de
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Robin
de
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Raulin
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Raulin
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jacques Féret
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jacques Féret
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Louis de Gimel
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yves Robin
de
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Raulin
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Patrick Lahay
attaché principal d'administration centrale, chef de mission, et à
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alain Pesson
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Michel Manzoni
inspecteur des douanes
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Didier Bureau
de
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Sabine Portier
sous-directrice
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux biens de consommations
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yamilé Oualia
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des politiques d'innovation et de compétitivité des entreprises
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Yvette Guilloux
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Mireille Campana
sous-directrice
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux réseaux du multimédia et de la communication en ligne
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Agnès Arcier
sous-directrice
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes et décisions relatifs à l'innovation, à l'emploi et au secteur Europe
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Marie-Jeanne Prudhommeaux
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du centre d'enquêtes statistiques de Caen, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Eliane Letertre
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pierre Sardou
administrateur civil, chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000434598(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Olivier Mazel
attaché principal d'administration centrale, chef de la mission actions régionales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000434598(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Norbert Holcblat
administrateur civil, sous-directeur des salaires, du travail et des relations professionnelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000434598(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Martial Eustache
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000434598(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Béatrice Sedillot
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, sous-directrice du suivi et de l'évaluation des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000434598(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Annie Fouquet
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000434598(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Evelyne Bughin
agente contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000434598(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Schehr (Catherine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
JORFTEXT000000249305(source JORF)
titularisation
23 Janvier 200423/01/2004
De: Fouray (Régine, Marcelle), veuve Buard
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, affectée au Conseil général vétérinaire
Groupe:
Conseil général vétérinaire
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000249304(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Philippe Peker
attaché principal de 1re classe de l'ONIC
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2003-12-01"
duree="cinq ans"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
JORFTEXT000000249133(source JORF)
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean Perret
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, en disponibilité depuis le
1er février 1998
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000249132(source JORF)
réintégration
23 Janvier 200423/01/2004
De: Tkoub (Adelmajid)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Mourier (Hoyann)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Mathou (Camille)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean (Dominique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Idee (Pierre-Jakez)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Valdez (Anthony)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Thieule (Jean-Claude)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Sontag (Jérôme)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Simon (Eric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Saour (Guillaume)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Sandret (Arnaud)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Rochette de Lempdes (Gabriel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Rimattei (Frédéric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Rifflet (Jérôme)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Quissac (Emmanuel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pons (François)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Philibert (Yannick)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Moreno (Francisco)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Miralles (Louis)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Meynard (Eric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Malfroy (Jérôme)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Levrier (Jean-Gabriel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lequet (Yann)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Le Roux (Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Ker Sauze (Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Joan-Grange (Arnaud)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Jean-Mougin (Bertrand)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Heraud (Jean)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Groseil (Sylvain)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Girardier (Eric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gasparina (François)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Frucquet (Pascal)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dupe (Léonard)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dubois (Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Djaguidi (Gaëtan)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Cadin (Sylvain)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bouche (Marc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Amri (Karim)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Vinauger (Lara)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Treins (Caroline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Thevenon (Marie-Odile)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Taczanowski (Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Souplet (Isabelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Seneschal (Corinne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Saint-Hilary (Noémie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Piveteau (Delphine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Picquet (Maylis)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Petitpas (Isabelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pessegue (Isabelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Mocaer (Pascale)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lerus (Chantal)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Le Mee (Claire)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Le Maire (Delphine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lancrerot (Catherine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lallemand (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Lagrais (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Kloeckner (Séverine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Kisgen (Valérie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Hoareau-Castillo (Virginie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Grellet (Florence)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Gallet (Anne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Forte (Stéphanie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Faye (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Devillers (Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dany (Elise)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Coulomb (Elisabeth)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Cortot (Olivia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Christophe (Audrey)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Chardon (Véronique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Champenier (Rachel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Castanet (Nadine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Caresmel (Frédérique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Brucker (Marie-Lise)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bidault (Morgane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bereterbide (France)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bedier (Florence)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Beddou (Maella)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Azoulai (Sandrine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Anxolabehere (Michelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Ancillon (Elodie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Roger Mezin
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000249129(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Nicole Obrego
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente du tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montbéliard
date_debut="2004-07-10"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
depart_retraite
JORFTEXT000000248968(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Brigitte Fabre
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rouen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Rouen
date_debut="2004-05-10"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
depart_retraite
JORFTEXT000000248968(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Daniel Bellet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-03-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000248967(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pascal Mailhos
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Ouest, préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Objet:
directeur central des renseignements généraux et placé en position de service détaché
Groupe:
Direction centrale des renseignements généraux
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000248966(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.