Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées (organisation)

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De: Jean-Louis VIGNEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 432-15-I
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Lucien RAOUL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 432-15-I
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Régis MARCOU
suppléant ; c) Au titre du c du (4o) de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 432-15-I
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Catherine REZAI
suppléante ; b) Au titre du b (4o) de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 432-15-I
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Michèle MICAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 432-15-I
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Jean DELARUE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André LUBESPERE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Henry GRECHEZ
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hugues GIRAUDEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean TKACZUK
suppléant, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François SIMON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard MIQUEL
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude LUCHE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre IZARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Augustin BONREPAUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Fabien SUDRY
préfet de Tarn-et Garonne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'Etat
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Isabelle CARDOUAT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michèle MICAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Janine LISMONDE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claudine FRAYSSE
suppléante. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Louis LARENG
professeur de médecine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre-Jean GRACIA
président régional de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne-Marie ESCOFFIER
sénatrice de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André VIE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard TUDO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy SOULA
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard SALIES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel ROUFFIGNAC
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre PAILHOL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis NIOLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick NERON
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Joseph MISTRORIGO
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques MARTIN
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Raymond LEGRAND
suppléant, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques GOMES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard GIUSTI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel GESTA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre CHIARLINI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gonzague BOUTERRE
suppléant, désignés par la Confédé ration générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pascal BADOUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard ALIX
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christiane PINERO
suppléante, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jeanne EPAULE
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.