Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (organisation)


De: Jean-Luc Fichet
Objet:
membre du conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Vasquez (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Larcher (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Souvet (Louis)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des assemblées parlementaires
mentionnés aux articles 1er (I) et 3 du décret no 93-650 du
26 mars 1993
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Représentants du Sénat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Faury (Annick)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Association nationale des élus régionaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Robert (Liliane)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Beuzelin (Michèle)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Isaac-Sibille (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des assemblées parlementaires
mentionnés aux articles 1er (I) et 3 du décret no 93-650 du
26 mars 1993
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Représentants de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Recours (Alfred)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Cardo (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Peyronnet (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Bourdais (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Louvot (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des assemblées parlementaires
mentionnés aux articles 1er (I) et 3 du décret no 93-650 du
26 mars 1993
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Représentants du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Chenière (Ernest)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des assemblées parlementaires
mentionnés aux articles 1er (I) et 3 du décret no 93-650 du
26 mars 1993
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Représentants de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Heymonet (Andrée)
Objet:
membres du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés aux articles 1er (III) et 3 du décret du
26 mars 1993
précité
Représentants de l'Association nationale des élus régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 199411/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.