Conseil national du littoral (organisation)


De: Roland BRUNO
Objet:
représentant de l'Association des maires de France au Conseil national du littoral
Remplace:M. Yvon ZERBONNE
Groupe:
Conseil national du littoral
JORFTEXT000020788528(source JORF)
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Daniel Fasquelle
Objet:
membres du Conseil national du littoral
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Remplace:Mme Hélène Tanguy
Groupe:
Conseil national du littoral
JORFTEXT000000824954(source JORF)
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: France (ARF)
un représentant des départements
sur proposition de l'Assemblée des départements de
Objet:
un représentant des régions
sur proposition de l'Association des régions de
Groupe:
Conseil national du littoral
JORFTEXT000000635594(source JORF)
désignation
19 Novembre 200519/11/2005
De: France (AMF)
Objet:
un représentant des régions
sur proposition de l'Association des régions de
Groupe:
Conseil national du littoral
JORFTEXT000000635594(source JORF)
désignation
19 Novembre 200519/11/2005
De: France (ADF)
un représentant des communes et un représentant des établissements publics de coopération intercommunale
sur proposition de l'Association des maires de
Objet:
un représentant des régions
sur proposition de l'Association des régions de
Groupe:
Conseil national du littoral
JORFTEXT000000635594(source JORF)
désignation
19 Novembre 200519/11/2005
De: France (ARF)
Objet:
Le Conseil national du littoral
soixante-douze membres ainsi répartis
2. Neuf élus représentants des collectivités territoriales du littoral ou de leurs groupements
dont
Groupe:
Conseil national du littoral
JORFTEXT000000635594(source JORF)
composition
19 Novembre 200519/11/2005
De: France (AMF)
dont deux représentants des établissements publics de coopération intercommunale
Objet:
Le Conseil national du littoral
soixante-douze membres ainsi répartis
2. Neuf élus représentants des collectivités territoriales du littoral ou de leurs groupements
dont
Groupe:
Conseil national du littoral
JORFTEXT000000635594(source JORF)
composition
19 Novembre 200519/11/2005
De: France (ADF)
Objet:
Le Conseil national du littoral
soixante-douze membres ainsi répartis
2. Neuf élus représentants des collectivités territoriales du littoral ou de leurs groupements
dont
Groupe:
Conseil national du littoral
JORFTEXT000000635594(source JORF)
composition
19 Novembre 200519/11/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.