Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MARIÉ (Pascal)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
représentant de la production agricole
Remplace:
M. DESOUCHE (Xavier)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
JORFTEXT000051920429
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2025
19/07/2025
De:
TEXIER-TRAVERS (Franck)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:
M. SICHEL (Allan)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
JORFTEXT000050805529
(source JORF)
nomination
21 Décembre 2024
21/12/2024
De:
DABADIE (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:
M. TRANIER (Jacques)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
JORFTEXT000050805529
(source JORF)
nomination
21 Décembre 2024
21/12/2024
De:
BOUGRIER (Noël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:
M. MASSON (Camille)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
JORFTEXT000050805529
(source JORF)
nomination
21 Décembre 2024
21/12/2024
De:
BERTRAND (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Remplace:
Mme DE LORGERIL (Miren)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
JORFTEXT000050805529
(source JORF)
nomination
21 Décembre 2024
21/12/2024
De:
EYNARD (Jean-Samuel)
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
Remplace:
M. VASSEUR (Patrick)
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre », avec voix délibérative
JORFTEXT000042539536
(source JORF)
nomination
20 Novembre 2020
20/11/2020