Direction de la sécurité et de la circulation routières (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rémy Heitz
Objet:
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Remplace:
Mme Isabelle Massin
Groupe:
Direction de la sécurité et de la circulation routières
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000418699
(source JORF)
nomination
02 Mars 2003
02/03/2003
De:
Isabelle Massin
Objet:
directrice de la sécurité et de la circulation routières
Remplace:
M. Alain Bodon
Groupe:
Direction de la sécurité et de la circulation routières
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000193901
(source JORF)
nomination
24 Juillet 1998
24/07/1998
De:
Bodon (Alain)
administrateur civil
Objet:
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Remplace:
M. Bérard (Jean-Michel)
Groupe:
Direction de la sécurité et de la circulation routières
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000353206
(source JORF)
nomination
17 Septembre 1995
17/09/1995
De:
BÉRARD
Objet:
l'application du présent arrêté, qui
Fait à Paris, le
28 avril 1993
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de la sécurité et de la circulation routières
Groupe:
Direction de la sécurité et de la circulation routières
JORFTEXT000000542647
(source JORF)
charge
12 Mai 1993
12/05/1993
De:
Jean-Michel Berard
préfet
Objet:
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Remplace:
M. Pierre Graff
Groupe:
Direction de la sécurité et de la circulation routières
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525754
(source JORF)
nomination
27 Juin 1990
27/06/1990