27 Juin 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Karcher (Nicolas)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, placé en position de service détaché auprès de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
JORFTEXT000000708707(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Antony (Cemagref)
Objet:
pour effectuer les examens et essais nécessaires, dans les conditions
prévues par les articles R. 233-51-2 et R. 233-56 à R. 233-67 du code du travail et par l'arrêté du
19 juin 1990
relatif à la procédure d'examen de type applicable aux structures soumises audit arrêté.
Groupe:
Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et forêts pour délivrer les attestations d'examen de type concernant les structures de protection en cas de retournement et les structures de protection contre les chutes d'objets destinées à équiper certains engins de chantier
JORFTEXT000000708703(source JORF)
habilitation
27 Juin 199027/06/1990
De: Antony (Cemagref)
Objet:
pour délivrer les attestations d'examen de type concernant les structures de protection en cas de retournement et les structures de protection contre les chutes d'objets destinées à équiper certains engins de chantier
Groupe:
Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et forêts pour délivrer les attestations d'examen de type concernant les structures de protection en cas de retournement et les structures de protection contre les chutes d'objets destinées à équiper certains engins de chantier
JORFTEXT000000708703(source JORF)
désignation
27 Juin 199027/06/1990
De: Watine (Paul-Henry)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-05-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000708700(source JORF)
réintégration
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-François Di Chiara
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de Guyane
conseil_des_ministres
prefet_region="Guyane"
prefet_departement="Guyane"
prefet_departement_code="973"
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000708698(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Brandicourt (Jean-Marie)
ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes
Objet:
en application de l'article 36 de la loi sur l'architecture du
3 janvier 1977
à assurer les missions imparties aux architectes
JORFTEXT000000708697(source JORF)
habilitation
27 Juin 199027/06/1990
De: Chantal Lecomte
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000708368(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199027/06/1990
De: Vaillant (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Thibout (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Stievenard (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Ruelle (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Roussel (Stéphane-Steve)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Roubaud (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Rocher (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Roche (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Robert (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Quenec'h (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Pische-Jacques (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Petit (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Percetti (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Paulhan (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Machetto (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Luciani (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Koven (Pierre-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Heinry (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Giron (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gadrat (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Faham (Bouchaïb)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Dutruch (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Duffours (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Dubourg (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Diagne (Serigne, Abdou, Aziz)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Denis (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Delprat (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Delorme (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Davéo (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Dabin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: D'Hérouville (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Corbelin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Canellas (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Bonnan (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Berthon (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mizen (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Malon (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Magnet (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Granon (Arielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gauffeny (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Garro (Marie-José)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Février (Murielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Dumas (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Collin (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Cazenave (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Allegre (Géraldine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Vigneau (Pierre)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
date_debut="1990-03-01"
JORFTEXT000000707601(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Savean (Claudine)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
date_debut="1990-03-01"
JORFTEXT000000707601(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Barbier (Jeanine)
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000707599(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Leroy (Dominique, Charles, Albert)
du sous-marin Doris
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
1. OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Musset (Claude, Alain)
de la flottille de l'Atlantique
Objet:
aux commandements suivants
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Denys de Bonnaventure (Philippe, Marie, Christian, Guy)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Laplace
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenant de vaisseau
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Rolin (Xavier, Marie, Claude, René)
de la frégate Aconit
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Petit (Jean-Loup, Marie, Bernard)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Monge
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: De Malezieux du Hamel (Gilles, Charles, Marie)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Commandant Rivière
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bonne (Thierry, Charles, Paul)
de la troisième division d'avisos et de l'aviso D'Estienne d'Orves
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Billecocq (Alexis, Jean, Marie)
du bâtiment de transport et de soutien Bougainville
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Romon (Eric, Alain)
de l'aviso Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Melin (Michel, André, Joseph)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Triton
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Leblois (Maurice, Ernest, Christian)
du chasseur de mines Cassiopée
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Joly (Yves, Patrick)
de l'aviso Quartier-maître Anquetil
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Faugere (Gérard, Jean, André)
du sous-marin Dauphin
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
2. OFFICIER SPECIALISE DE LA MARINE
Lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Mouton (Georges-Henri, Régis, Jean, Marie)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
1. OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Le Stang (Jean-Yves, Pierre, Marie)
du sous-marin Galatée
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
1. OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Chapuis (Denis, Yves, Gérard)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
1. OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Prigent (Jean-Claude)
du remorqueur ravitailleur Rari
Objet:
aux commandements suivants
2. OFFICIER SPECIALISE DE LA MARINE
Lieutenant de vaisseau
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Le Masne de Chermont (Benoît, Marie, Luc)
du bâtiment-atelier polyvalent Jules Verne
Objet:
aux commandements suivants
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bertault (Jean-Claude, Maurice, Gérard)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
JORFTEXT000000707554(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Praver (François)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de Seine-et-Marne
Groupe:
Préfecture de Seine-et-Marne
date_debut="1990-05-14"
JORFTEXT000000707553(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Oliver (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux de la météorologie, 7e échelon
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1989-12-12"
JORFTEXT000000525908(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Bouzat (Raymonde), épouse Rabault
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Objet:
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté de 2 ans dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-07-11"
JORFTEXT000000525907(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Mourcin (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1990-02-04"
JORFTEXT000000525902(source JORF)
détachement
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet
Objet:
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Remplace:M. Pierre Graff
Groupe:
Direction de la sécurité et de la circulation routières
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525754(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Francine Attia
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525716(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Ariane Paris
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chef de cabinet
Remplace:M. Richard Gradel
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525716(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Cristelli (Philippe)
administrateur civil, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-05-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000525713(source JORF)
réintégration
27 Juin 199027/06/1990
De: Valdiguie (Michel)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000525710(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bernard Gilman
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000343421(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bertrand Landrieu
préfet de la Savoie
Objet:
préfet de la Manche
Groupe:
Préfecture de la Manche
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000343420(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Roger Gros
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
Préfecture des Côtes-d'Armor
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000343420(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet du Gers
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000343420(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
Préfecture du Gers
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000343420(source JORF)
détachement
27 Juin 199027/06/1990
De: Lucien Cauvet
trésorier-payeur général de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Guadeloupe (Sodega)
représentants du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Société de crédit pour le développement de la Guadeloupe (SODEGA)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000343230(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Pierre Boulle
directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Guadeloupe (Sodega)
représentants du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Société de crédit pour le développement de la Guadeloupe (SODEGA)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000343230(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Ariane Paris
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000343228(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199027/06/1990
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1990-02-04"
JORFTEXT000000343224(source JORF)
détachement
27 Juin 199027/06/1990
De: Airenti (Bernard)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de la Savoie
Groupe:
Préfecture de Savoie
date_debut="1990-04-15"
JORFTEXT000000343222(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Arnaudies (Alain)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de la Guyane
Groupe:
Préfecture de Guyane
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000343221(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Wong (Chee Chung)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Voinnet (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Vincent (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Vilain (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Venencie (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Thoraval (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Soubrier (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Sandeau (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Salvan (Paul-Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Sabathier (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Roussy (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Robin (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Ricur (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Richard (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Renaudot (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Renaud (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Rachidi (Hassan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Pollet (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Pintoux (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Noirot (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mougeot (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Millerand (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mayaudon (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Massera (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Martin (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mansuy (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mangin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Levy (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Le Bris (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Landrac (Jean-Yvon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Lagache (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Kemoun (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Julienne (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Jacob (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Ide (Modi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Hoffmann (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Heuze (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Henry (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Henaff (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gresillaud (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Grangier (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gaume (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gardere (Georges- Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gady (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Foni (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Firozaly (Dilip)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Fine (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Faudou (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Exertier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: El Hassani Kettani (Aali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Duchene (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Dessirieix (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Deschamps (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Delplanque (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Delcroix (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Delatour (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Cuisiat (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Cuilliere (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Creusot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Colomes (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Chaput (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Capoul (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Bringuier (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Bretnacher (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Besset (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Berend (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Bercq (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Baron (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Ameline (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Allain (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Viaud (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Schorgen (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Sars (Béatrice de)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Muller (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mijuin (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Fontan (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Barnoud (Anne-Mathilde)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000342241(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De:
Hourriez
ingénieur détaché à la direction générale de l'industrie
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000342238(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Guillet
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000342238(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De:
Cocude
ingénieur général des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000342238(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Gelineau-Larrivet (Gérard)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
suppléant
Groupe:
Commission de contrôle des assurances
date_debut="1990-06-25"
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000342237(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Touzery (Robert)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
président suppléant
Groupe:
Commission de contrôle des assurances
date_debut="1990-06-25"
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000342237(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Deroure (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
titulaire
Groupe:
Commission de contrôle des assurances
date_debut="1990-06-25"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000342237(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Holleaux (André)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
président
Groupe:
Commission de contrôle des assurances
date_debut="1990-06-25"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000342237(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean Brenas
préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000342236(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Destrais (Annie), épouse Carles
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Objet:
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté de 2 ans dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-07-11"
JORFTEXT000000159207(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Crevant (Martine)
secrétaire administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement à Aix-en-Provence
Remplace:M. Bres (Jean)
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement à Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000159179(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Ziarnowski (Didier)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Willermoz (Henri)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Wallard (Henri, Edme)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Slizewicz (Pierre)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Nogues (Michel)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Michon (Georges)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Messulam (Pierre)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Le Rat (Bernard)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Labelle (Hervé)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Houze (Christian)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Gratepanche (Henri)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Delattre (Dominique)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Bregier (Fabrice)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Besse (Raymond)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Baena (Pierre)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Felsen (Marie, Françoise)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000159177(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Alain Maugard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général dudit établissement public
Groupe:
Direction générale dudit établissement public
JORFTEXT000000159170(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Gérard Denis de Senneville Grave
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la région dite de La Défense
Groupe:
Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense
JORFTEXT000000159170(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Massip-Seban (Catherine)
(I.R.A. de Nantes)
Objet:
au 2e échelon compte tenu d'un an de scolarité
JORFTEXT000000159169(source JORF)
élévation
27 Juin 199027/06/1990
De: Brulin (Claude)
Objet:
au 3e échelon compte tenu d'un an de services militaires effectués et
au 4e échelon en conservant une ancienneté d'1 an 2 mois compte tenu des services antérieurs
contractuel de catégorieA retenus
à raison de la moitié
conformément à l'article 16.4 du décret no62-1004 du
24 août 1962
modifié
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
élévation
27 Juin 199027/06/1990
De: Tomas (José)
Objet:
au 3e échelon compte tenu de services militaires effectués
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
élévation
27 Juin 199027/06/1990
De: Barnaud (Laurent)
Objet:
au 3e échelon compte tenu de services militaires effectués
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
élévation
27 Juin 199027/06/1990
De: Tomas (José)
(I.R.A. de Metz)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Loyer (Jean-Michel)
(I.R.A. de Lille)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Ehrlich (Ariel)
(I.R.A. de Metz)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Duprat (Jean-Paul)
(I.R.A. de Lyon)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Brulin (Claude)
(I.R.A. de Bastia)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Barnaud (Laurent)
(I.R.A. de Lyon)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Renel (Michèle)
(I.R.A. de Nantes)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Massip-Seban (Catherine)
(I.R.A. de Nantes)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159169(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet
Objet:
délégué interministériel à la sécurité routière
Remplace:M. Pierre Graff
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159130(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Aubert (Dominique, Jean, Adolphe)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Faist (Benoît, Eugène, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Beisser (Thierry, Emile, Paul)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Richard (Raymond)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Nestorov (Dusan)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Le Camus (Cyrille, Henri, Guy)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Landi (Jean, Camille)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Gaillard (Régis, Emile)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Croguennoc (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Boixel (Yves, Pierre, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Bergot (Gilles, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Appriou (Jack, René, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Vincent (Catherine, Hedwige, Ide)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Leport (Jean, Ange, Germain, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de professeur en chef de 2e -classe
Groupe:
2e -classe
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef de 2e -classe"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Hubert (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 1re classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Leguilloux (Jacky, René, André)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Gressier (Yves, Robert)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Cachard (Alain, Prince)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Blet (Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Trémillion (Jean-Jacques, Victor)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de professeur en chef de 2e -classe
Groupe:
2e -classe
date_debut="1990-01-01"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef de 2e -classe"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Wolff (Claude, Georges, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Les professeurs en chef de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
armee="active"
armee_grade_precedent="Professeur"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Marion (Jean-Charles, Emmanuel, Théodore)
Objet:
dans l'armée active
Les professeurs en chef de 2e classe
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
armee="active"
armee_grade_precedent="Professeur"
JORFTEXT000000159126(source JORF)
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Maurice Rocault
conseiller à la cour d'appel de Dijon, maintenu en activité, en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1990-09-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000000159125(source JORF)
admission
27 Juin 199027/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.