Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine » (organisation)

De: Fabrice LUZU
notaire à Paris
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
suppleant
JORFTEXT000034891128(source JORF)
composition
09 Juin 201709/06/2017
De: François FRANCHI
président de chambre près la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
suppleant
JORFTEXT000034891128(source JORF)
composition
09 Juin 201709/06/2017
De: Valérie LASSERRE-KIESOW
professeur des universités à l'université du Mans
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Présidente
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
suppleant
JORFTEXT000034891128(source JORF)
composition
09 Juin 201709/06/2017
De: Jean-Michel MATHIEU
notaire à Treffort-Cuisat
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
JORFTEXT000034891128(source JORF)
composition
09 Juin 201709/06/2017
De: Daniel FONTANAUD
président de chambre près la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
JORFTEXT000034891128(source JORF)
composition
09 Juin 201709/06/2017
De: Geneviève PIGNARRE
professeur des universités à l'université de Savoie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Présidente
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
JORFTEXT000034891128(source JORF)
composition
09 Juin 201709/06/2017
De: Axel DEPONDT
notaire à Paris
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
suppleant
JUSC1330576A(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201316/12/2013
De: Alain CHAUVET
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
suppleant
JUSC1330576A(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201316/12/2013
De: Valérie LASSERRE-KIESOW
professeur des universités à l'université du Mans
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
suppleant
JUSC1330576A(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201316/12/2013
De: Pierre KRAMER
avocat général près la cour d'appel de Paris , –
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
JUSC1330576A(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201316/12/2013
De: Michel GIRAY
notaire à Paris
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
JUSC1330576A(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201316/12/2013
De: Geneviève PIGNARRE
professeur des universités à l'université de Savoie Membres , –
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « Conseil en organisation et gestion de patrimoine »
JUSC1330576A(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201316/12/2013