Jury en cas d'impossibilité (organisation)


De: Desjardins (Jean-Bernard)
Objet:
pour remplacer le président du jury en cas d'impossibilité de
d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité
JORFTEXT000000805275(source JORF)
désignation
05 Novembre 200405/11/2004
De: Jean-Pierre Belmonte
greffier en chef du conseil de prud'hommes de Toulon
Objet:
pour remplacer le président du jury en cas d'impossibilité de
d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité
JORFTEXT000000782129(source JORF)
désignation
12 Décembre 200212/12/2002
De: Geneviève Croze
Objet:
pour remplacer le président du jury en cas d'impossibilité de
d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité
JORFTEXT000000780787(source JORF)
désignation
24 Octobre 200224/10/2002
De: Thérèse Liard
Objet:
pour remplacer le président du jury en cas d'impossibilité de
d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité
JORFTEXT000000221872(source JORF)
désignation
10 Avril 200210/04/2002
De: Isabelle Tcherkezian
Objet:
pour remplacer le président du jury en cas d'impossibilité de
d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité
JORFTEXT000000773062(source JORF)
désignation
19 Septembre 200119/09/2001
De: Sclavon (Patrick)
Objet:
pour remplacer le président du jury en cas d'impossibilité de
d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité
JORFTEXT000000397959(source JORF)
désignation
31 Décembre 199931/12/1999
De: Desjardins (Jean-Bernard)
Objet:
pour remplacer le président du jury en cas d'impossibilité de
d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité
JORFTEXT000000213053(source JORF)
désignation
31 Décembre 199931/12/1999
De: Libron (Christian)
magistrat honoraire
Objet:
pour remplacer le président du jury en cas d'impossibilité de
d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité
JORFTEXT000000198416(source JORF)
désignation
08 Octobre 199908/10/1999
De: Libron
Objet:
pour remplacer le président du jury en cas d'impossibilité de
d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.