25 Septembre 1998


De: Verrechia (Franck)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Varret (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Paillard (Jérôme)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Hernandez (Jean)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Flamand (Didier)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Djabri (Aissa)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Célérier (Stéphane)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Achache (Jean)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Schiffmann (Suzanne)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Masson (Laetitia)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lecoq (Catherine)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Théry (Jean-François)
président
Objet:
président et vice-président de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Poiroux (Claude-Eric)
vice-président
Objet:
président et vice-président de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Norbert Engel
nommé inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
conseiller spécial au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
date_debut="1998-09-16"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000756152(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 199825/09/1998
De: Alain Auclaire
Objet:
président de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
ecole
president
JORFTEXT000000756151(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Ivaldy (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale
date_debut="1998-05-27"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000756150(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Vandier (Dominique)
Objet:
membre de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
officier général
Remplace:M. Boulet (Jean-Claude)
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000756149(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Touchon (Simone)
administrateur civil hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
contrôleur financier
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1998-01-26"
JORFTEXT000000756148(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Biancarelli (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Bandet (Pierre)
Groupe:
Commission centrale des marchés
president
JORFTEXT000000756115(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Coulon (Paul)
directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1998-08-25"
JORFTEXT000000756114(source JORF)
titularisation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Benet (Jean)
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Pas-de-Calais
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1998-08-25"
JORFTEXT000000756114(source JORF)
titularisation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Houspic (Sylvie)
directrice du cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000756114(source JORF)
titularisation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Michel Authier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1998-11-26"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000756113(source JORF)
admission
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bayle (Jean-Michel)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1998-07-01"
duree="deux ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000756112(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Diguet (Franck)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Antoine Grasteau, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lude (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000756111(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lorsery (Bénédicte, Sabine, Raymonde), épouse Diguet
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Antoine Grasteau, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lude (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000756111(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grasteau (Antoine, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Antoine Grasteau, notaire associé
notaire
notaire_residence="Lude (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000756111(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 199825/09/1998
De: Halatre (Bertrand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Senlis et Yves Le Levier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Malesherbes (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000756110(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Le Levier (Yves, Louis, Marie, Félix)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bruno Senlis et Yves Le Levier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Malesherbes (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000756110(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 199825/09/1998
De: Martin (Marie-Joëlle)
secrétaire administrative auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loir-et-Cher
Objet:
régisseur d'avances et de recettes intérimaire auprès de ladite direction
Remplace:M. Le Moigne (Gilbert)
Groupe:
Ladite direction
date_debut="1998-09-15"
JORFTEXT000000756109(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Titiun (Patrick)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au Conseil de l'Europe
conseiller de programme à la direction des droits de l'homme
Groupe:
Conseil de l'Europe
date_debut="1998-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000756108(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Quinio (Jean-Luc)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1997-10-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000755209(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Ferrand (Renaud)
administrateur civil
Objet:
auprès du préfet de la région Réunion
délégué régional au commerce et à l'artisanat
Groupe:
Prefecture de la région Réunion
date_debut="1998-08-15"
JORFTEXT000000755208(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Moreau (Bénilde)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Simonin (Laurent)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Pichon (René)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Kieffer (Thomas)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Heip (Eric)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Griseti (Bernard)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Goyheneix (Christian)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Georgeon (Pierre)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Ferrand (Frédéric)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Fayet (Noël)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Dubois (Thibault)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Desmaris (Christophe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: De Wilde (Thierry)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Chami (Alphonse)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bordeau (Emmanuel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Allabatre (Emmanuel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Zoulas (Dimitri)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Taltavull (Jean-Luc)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Schneider (Maxime)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Rodillon (Nicolas)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Petit (Guillaume)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Moustier (Jean-Damien)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Morcello (Bertrand)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Mion (Florent)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Megret (Jean-Paul)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Le Solleu (Marc)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lafon (Vincent)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Jos (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Joennoz (François)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Goguet (Stéphane)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Collot (Laurent)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Cances (Jean-Baptiste)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Brun (Olivier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bonneville (Alexandre)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Barraud (David)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Andriamaholison (Eric)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Allegri (Charles)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Sadkowski (Sylvain)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Richard (Emmanuel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Dumont (Christophe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Calia (Olivier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Banner Martin (Mario)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Siffert (Brigitte)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Carrillat (Sophie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Wrona (Wanda)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Wetzel (Barbara)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Vialatte (Carine)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Primevert (Johanna)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Ortscheidt (Laurence)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Mougnaud (Caroline)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lairet (Laurence)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Kichtchenko (Céline)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Jeanclos (Céline)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Crampe (Sophie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Court-Parny (Christelle)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Costard (Rachel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Berthon (Céline)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Parpaillon (Hélène)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Divine (Frédérique)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Arnaud (Marie-Laure)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de 1998)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000755024(source JORF)
admissibilite
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bonneau (Michel)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1998-09-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573089(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Quemada (Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
au titre des organisations de salariés
sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Administrateur suppléant
Remplace:Mme Dupuis (Christine)
Groupe:
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000573088(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Monrique (Michèle)
Objet:
au conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
au titre des organisations de salariés
sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Représentant titulaire
Remplace:M. Quemada (Bruno)
Groupe:
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000573088(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lévy (Delphine)
administrateur civil, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice adjointe
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000573087(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Smaniotto (Michel, Sylvain)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Petit (Etienne, Pascal, Georges, Aristé)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Naviner (Mathieu, Yvon, Paul, Marc)
option terre, marine, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Moulin (Nicolas, Baptiste, Léon)
option terre, marine, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lejeune (Philippe, Arnaud)
option air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Guira (Issiaka, Igor)
option terre, air, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grunenwald (Renaud)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grossin (Antoine, Thierry)
option terre, air, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Garnier (Stéphane, Eric, Germain)
option terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: De Miras (Olivier, Benoit)
option marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Chassaing (Jérôme)
option air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Chaperon (Luc, Marie, Philippe)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Besset (Jérôme, Fabrice)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Barraco (Bernard)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Trapu (Morgane)
option marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Rochefort (Anne-Catherine, Marie)
option marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bonté (Astrid)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Belmonte (Sylvie, Claudine)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Moreau (Dominique, Anne, Monique)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Ollivier (Eric, Yves, Marie)
option marine, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Olland (Alexandre, Philippe, Fabrice)
option air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Muzzolini (Damien, Albert, Marie)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Mazenod (Antoine, Pierre, Jean-Louis)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Léonard (Jérôme, Jean-Pierre, Daniel)
option marine, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gillet (Maxime, Antoine)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Descamps (Nicolas, François, Jacques)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Chodkiewiez (Adam, Nicolas)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Chevalier (Marc, Jacques, André)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bouloux (Anthony)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Robert (Anne, Thérèse)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Pabst (Audrey)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Letouzé (Angélique, Geneviève, Suzanne)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: De Lestapis (Isabel, Marie, Inès)
option air, marine, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Blanc (Laura)
option terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre, à l'issue du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les seize candidats
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000572928(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bernd Grambow
Objet:
professeur de 1re catégorie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
date_debut="1998-09-01"
professeur
ecole
JORFTEXT000000572926(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Laville (Paul)
sous-préfet
Objet:
auprès de la Compagnie nationale d'aménagement de la région du bas Rhône et du Languedoc (BRL)
secrétaire général du projet international Aqueduc Languedoc-Roussillon - Catalogne
au titre de la mobilité
Groupe:
Compagnie nationale d'aménagement de la région du bas Rhône et du Languedoc (BRL)
date_debut="1998-04-13"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000572925(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Condemine (Jean-Pierre)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Pontarlier
Groupe:
Sous-préfecture de Pontarlier
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
JORFTEXT000000572924(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 199825/09/1998
De: Fabre (Jean-Luc)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Pontarlier
Groupe:
Sous-préfecture de Pontarlier
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
JORFTEXT000000572923(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gheroldi (Emile)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Chinon
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chinon"
sous-prefecture_departement_code="37"
JORFTEXT000000572922(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Paganel (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1998-06-02"
duree="deux ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000572921(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grandidier (André, Gilbert, Charles, Edouard, Jean-Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000572920(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Nouri (Sophie, Nicole, Géraldine), épouse Grandidier
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000572920(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grandidier (André, Gilbert, Charles, Edouard, Jean-Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000572920(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 199825/09/1998
De: Jung (Gérard, Frédéric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction à l'Office national des forêts, division de Haguenau (Bas-Rhin)
Groupe:
Office national des forêts, division de Haguenau (Bas-Rhin)
date_debut="1998-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000390798(source JORF)
admission
25 Septembre 199825/09/1998
De: Smaniotto (Michel, Sylvain)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Petit (Etienne, Pascal, Georges, Aristé)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Ollivier (Eric, Yves, Marie)
option marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Naviner (Mathieu, Yvon, Paul, Marc)
option terre, marine, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Moulin (Nicolas, Baptiste, Léon)
option terre, marine, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Léonard (Jérôme, Jean-Pierre, Daniel)
option marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lejeune (Philippe, Arnaud)
option air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Guira (Issiaka, Igor)
option terre, air, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grunenwald (Renaud)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grossin (Antoine, Thierry)
option terre, air, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Eydoux (Denis, Vincent)
option marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: De Miras (Olivier, Benoit)
option marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Chaperon (Luc, Marie, Philippe)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Besset (Jérôme, Fabrice)
option air, terre. marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Barraco (Bernard)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Trapu (Morgane)
option marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Rochefort (Anne-Catherine, Marie)
option marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: De Lestapis (Isabel, Marie, Inès)
option air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bonté (Astrid)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Belmonte (Sylvie, Claudine)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Jacquet (Dominique, Georges, Pierre, Marie)
option marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Notte (Geoffrey, Bernard, André)
option marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Kahn (Mathieu, Raphaël)
option marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Breuilly (Olivier, Yannick, Bruno)
option marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bonin (Charles, Laurent, Marie, Alphonse)
option marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Vasselin (Agathe, Augustine)
option marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Rigaud (Virginie, Jacqueline, Geneviève, Marie-Pierre)
option marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Rabat (Stéphanie, Michèle, Catherine)
option air, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Belliot (Nancy, Joëlle)
option marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Barthélémy (Claire, Marie, Angèle)
option marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000390797(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Aymonier (Nathalie, Karine), épouse Merlin
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle René Aymonier, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000390796(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Jousse (Raymond, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Jousse et Jean-Pierre Catto, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ambrières-les-Vallées (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000390795(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 199825/09/1998
De: Blachier (Jean-Paul, Marie, François)
Objet:
notaire
Remplace:M. Blachier (Paul, Georges, Louis, Jean)
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000390794(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Dubeau (Valérie, Suzanne, Michèle)
Objet:
notaire
Remplace:M. Martin (André, Jean, François)
notaire
notaire_residence="Allassac (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000390652(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lallement (Eric)
magistrat du second grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1998-06-08"
JORFTEXT000000390651(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gorce (Isabelle)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1998-02-27"
JORFTEXT000000390650(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: de Brunhoff (Marianne)
administrateur civil, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
chef du service Offre de soins à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
date_debut="1998-04-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000390649(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Ralec (Bruno, Dominique, M.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1998 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000390459(source JORF)
admission
25 Septembre 199825/09/1998
De: Jouve (Olivier, Antoine)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1998 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000390459(source JORF)
admission
25 Septembre 199825/09/1998
De: Cateloy (Frédéric, Claude, G.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1998 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000390459(source JORF)
admission
25 Septembre 199825/09/1998
De: Zonzon (Anne-Line)
épouse Cramer
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1998 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000390459(source JORF)
admission
25 Septembre 199825/09/1998
De: Poeyto (Félicia)
épouse Dubourdieu
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1998 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000390459(source JORF)
admission
25 Septembre 199825/09/1998
De: Kueny (Sandrine, Jocelyne, M.)
épouse Segovia
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1998 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000390459(source JORF)
admission
25 Septembre 199825/09/1998
De: Galey (Isabelle, Laure, P.)
épouse Dupont
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1998 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000390459(source JORF)
admission
25 Septembre 199825/09/1998
De: Roubieu (Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000206656(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Pinet (Pascal)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000206656(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Moretau (Jean-Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000206656(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Hersemul (Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000206656(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Havas (Olivier)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000206656(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gauthier (Pascal)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000206656(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gal (Gilles)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000206656(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Federman (Luc)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000206656(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Carrot (Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000206656(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Saintillan (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Ryckebusch (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Ravier (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Rancière (Romain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Perdiolat (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Peigney (Michaël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Nachury (Thomas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Mayet (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Marchal (Jean-Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Maillard (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lechuga (Benjamin)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Le Réveillé (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Hopman (Carl)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Hetmaniuk (Ulrich)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Hannoyer (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gupta (Ravi)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gabaix (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Favre-Bulle (Grégoire)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: D'Angelo (Alexandre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Custot (Julien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Cournède (Boris)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Chatelin (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Charles (Pascal)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Carlotti (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Capes (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bramaud-Grattau (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bonnet (Jean-Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bastin (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Badot (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Afota (Rodrigue)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Verger (Emmanuelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Souquière (Anne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000206655(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Smaniotto (Michel, Sylvain)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Petit (Etienne, Pascal, Georges, Aristé)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Olland (Alexandre, Philippe, Fabrice)
option air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Naviner (Mathieu, Yvon, Paul, Marc)
option terre, marine, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Moulin (Nicolas, Baptiste, Léon)
option terre, marine, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lejeune (Philippe, Arnaud)
option air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Guira (Issiaka, Igor)
option terre, air, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grunenwald (Renaud)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grossin (Antoine, Thierry)
option terre, air, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: De Miras (Olivier, Benoît)
option marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Chassaing (Jérôme)
option air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Chaperon (Luc, Marie, Philippe)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Besset (Jérôme, Fabrice)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Barraco (Bernard)
option marine, terre, air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Urbain (Gersende, Agnès, Juliette)
option air
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Rabat (Stéphanie, Michèle, Catherine)
option air, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: De Lestapis (Isabel, Marie, Inès)
option air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bonté (Astrid)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Belmonte (Sylvie, Claudine)
option air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Pruvot (Gwénolée, Françoise, Geneviève)
option air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les neuf candidats
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Munch (Julien)
option air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les neuf candidats
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Molgo (Charles-Louis)
option air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les neuf candidats
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Léger (Jean, Maxime, Marie)
option air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les neuf candidats
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Durand (Xavier, Joël)
option air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les neuf candidats
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Cafferato (Erwan, Cédric)
option air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les neuf candidats
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bertrand (Mickaël, Laurent, Bernard)
option air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les neuf candidats
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Duclos (Valérie, Cécile)
option air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les neuf candidats
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Brocarel (Aude, Sophie, Marie-Claude)
option air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 1998 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les neuf candidats
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000206654(source JORF)
inscription
25 Septembre 199825/09/1998
De: Fragonard (Bertrand)
conseiller maître à la Cour des comptes, placé en service détaché
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
Cour des comptes
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
date_debut="1998-07-29"
cour_comptes
JORFTEXT000000206653(source JORF)
réintégration
25 Septembre 199825/09/1998
De: Pardini (Gérard)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil pour la période du 1er juillet au
31 octobre 1997
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
1er juillet au
JORFTEXT000000206652(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bacquaert (Gilles)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Château-Thierry
Groupe:
Sous-préfecture de Château-Thierry
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Thierry"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000000206505(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Isnardy (Lucien, Richard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000206504(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Boussidan (Philip)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000206504(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Isnardy (Lucien, Richard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000206504(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 199825/09/1998
De: Dubeau (Valérie, Suzanne, Michèle)
au sein de la société civile professionnelle Guy Lesage et Patrick Edoux de Lafont, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
Objet:
notaire salarié
notaire
notaire_residence="Bourganeuf (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
JORFTEXT000000206502(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lemoine (Véronique, Marie, Noëlle)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Loury (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000206501(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Libron
Objet:
pour remplacer le président du jury en cas d'impossibilité de
d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lorin (Michel)
attaché principal à l'administration centrale
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3 et 4 novembre 1998
Groupe:
Jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Libron (Christian)
magistrat honoraire
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3 et 4 novembre 1998
Groupe:
Jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gominet (Vincent)
greffier en chef au conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3 et 4 novembre 1998
Groupe:
Jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Fons (Luc)
président du jury des concours pour le recrutement de greffiers des services judiciaires (femmes et hommes)
magistrat au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3 et 4 novembre 1998
Groupe:
Jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bruere (Philippe)
greffier en chef au tribunal d'instance de Tourcoing
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3 et 4 novembre 1998
Groupe:
Jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Tcherkezian (Isabelle)
greffière en chef à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3 et 4 novembre 1998
Groupe:
Jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Sauvadet (Marie)
greffière en chef à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3 et 4 novembre 1998
Groupe:
Jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Pater (Brigitte)
greffière en chef à l'administration centrale
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3 et 4 novembre 1998
Groupe:
Jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Monaury (Brigitte)
greffière en chef au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3 et 4 novembre 1998
Groupe:
Jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Djelalian (Marie-Thérèse)
attachée principale à l'administration centrale
Objet:
membres du jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3 et 4 novembre 1998
Groupe:
Jury commun aux concours externe et interne pour le recrutement de greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 2, 3
JORFTEXT000000206464(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Fourmy (Olivier)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au tribunal pénal international de La Haye
Groupe:
Ministère des affaires étrangères pour servir au tribunal pénal international de La Haye
date_debut="1998-07-24"
duree="un an"
tribunal="pénal international"
JORFTEXT000000206463(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Didier (Richard)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Section nationale des anciens exploitants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bossan (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération nationale des clubs d'aînés ruraux
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Boyer (Jacques)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Corcelette (Jean)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités de l'artisanat
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Micaelli (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération générale des retraités de la fonction publique
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Andrieu (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Kurtzemann (Guy)
Docteur
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités des professions libérales
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gontard (Jean)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale des indépendants retraités du commerce
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Vergne (Jean-Henri)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union française des retraités
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lebon (Maurice)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Segonnes (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bur (Yves)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Capon (Daniel)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Suppléants
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Beaupuy (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Suppléants
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Hascoët (Janine)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Jeannot (Janine)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et personnes âgées
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Albert (Hélène)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale des offices de personnes âgées
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Charbonnier (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale des associations de retraités et pensionnés CFTC
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Dullier (Maryse)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Dieulangard (Marie-Madeleine)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président du Sénat
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Guinchard-Künstler (Paulette)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Muet (Jacques-Victor)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Moinet (Robert)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lejeune (Charles)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Champvert (Pascal)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Mouzay (Thérèse)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Leduc (Florence)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Huon (Brigitte)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Faucher (Madeleine)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Suppléante
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Loyau (René)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Section nationale des anciens exploitants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Maloisel (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Heslot (Bernard)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération générale des retraités de la fonction publique
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: de Clarens (Guy)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Michaux (Henri)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités des professions libérales
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Grulois (Georges)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Muller (Gérard)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale des offices de personnes âgées
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bounaix (Ernest)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale des indépendants retraités du commerce
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Binot (Guy)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union française des retraités
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Michollin (Jacques)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Desrichard (André)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Cornu (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Renauld (Philippe)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
Conseil d'État
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Vasselle (Alain)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président du Sénat
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Catoire (Gilles)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Madrelle (Bernard)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Nogrix (Philippe)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Titulaires
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bayer (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Titulaires
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Chambarel (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération nationale des clubs d'aînés ruraux
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Rozet (Marie)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités de l'artisanat
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Cordillot (Suzette)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et personnes âgées
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bellanger (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale des associations de retraités et pensionnés CFTC
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: de Plinval (Raoul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gautier (Yvon)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Bonnet (Maurice)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Ankri (Joël)
Docteur
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Fruleux (Dominique)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Dedieu (Colette)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Basset (Christiane)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lacaze (Didier)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
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nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Dorlhac de Borne (Hélène)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Hackett (Anne-Marie)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du premier président de la Cour des comptes
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
Cour des comptes
cour_comptes
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nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Sermier (Rémi)
administrateur civil hors classe
Objet:
comme membres de la commission consultative
instituée par l'article R. 226-2 du code pénal
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206461(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Kross (Jean-Claude)
juge d'instruction
Objet:
comme membres de la commission consultative
instituée par l'article R. 226-2 du code pénal
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206461(source JORF)
désignation
25 Septembre 199825/09/1998
De: Thionville (Jean-Paul, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000205708(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Gamiette (Philippe, Ildevert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000205708(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Kassis (Maleky, Sulpice), épouse Hesselbarth
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000205708(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Thionville (Jean-Paul, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
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cessation de fonction
25 Septembre 199825/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.