Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant (organisation)


De: Olivier Henno
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Émilienne Poumirol
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Laurence Muller-Bronn
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Jean-Jacques LOZACH
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Sport, jeunesse et vie associative, - Sport, - Jeunesse et vie associative
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Yan CHANTREL
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Sport, jeunesse et vie associative, - Sport, - Jeunesse et vie associative
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Stéphane PIEDNOIR
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Recherche et enseignement supérieur, - Recherche, - Enseignement supérieur
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Michel LAUGIER
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Mikaele KULIMOETOKE
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Jérémy BACCHI
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Claude KERN
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Les sénatrices et sénateurs dont les noms figurent dans la liste ci-dessous
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Cédric VIAL
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Jacques GROSPERRIN
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Alexandra BORCHIO-FONTIMP
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Recherche et enseignement supérieur, - Recherche, - Enseignement supérieur
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Sabine DREXLER
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Culture, - Patrimoines, - Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Karine DANIEL
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Culture, - Patrimoines, - Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.