Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Olivier Henno
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000050325452
(source JORF)
désignation
10 Octobre 2024
10/10/2024
De:
Émilienne Poumirol
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000050325452
(source JORF)
désignation
10 Octobre 2024
10/10/2024
De:
Laurence Muller-Bronn
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000050325452
(source JORF)
désignation
10 Octobre 2024
10/10/2024