N° 876 (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Thierry Sother
Objet:	par les articles 67 et suivants, non pas seulement en matière d'investigation, mais aussi, en cas de manquement avéré d'une très grande plateforme numérique, pour contraindre et sanctionner ladite plateforme Travaux préparatoires Assemblée nationale. - Proposition de résolution européenne (n° 876). - Rapport de
Groupe:	N° 876

conférés

De:	Laurent Lhardit au nom de la commission des affaires économiques (n° 1276). - Discussion et adoption le 11 juin 2025 (T.A. n° 142)
Objet:	par les articles 67 et suivants, non pas seulement en matière d'investigation, mais aussi, en cas de manquement avéré d'une très grande plateforme numérique, pour contraindre et sanctionner ladite plateforme Travaux préparatoires Assemblée nationale. - Proposition de résolution européenne (n° 876). - Rapport de
Groupe:	N° 876

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De:	Jérémie Iordanoff au nom de la commission des affaires européennes (n° 1159). - Rapport de
Objet:	par les articles 67 et suivants, non pas seulement en matière d'investigation, mais aussi, en cas de manquement avéré d'une très grande plateforme numérique, pour contraindre et sanctionner ladite plateforme Travaux préparatoires Assemblée nationale. - Proposition de résolution européenne (n° 876). - Rapport de
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.