Observatoire national du commerce (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vaquie (Jean)
président de la chambre des métiers de l'Aude
Objet:
membre de l'Observatoire national du commerce, désigné par l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000221682
(source JORF)
nomination
01 Mars 2001
01/03/2001
De:
Legeron (René)
président de la chambre des métiers des Deux-Sèvres
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désignés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000759238
(source JORF)
nomination
20 Mai 1999
20/05/1999
De:
Bellet (Jean)
président de la Confédération nationale des charcutiers-traiteurs
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désigné par l'Union professionnelle de l'artisanat (UPA)
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000759238
(source JORF)
nomination
20 Mai 1999
20/05/1999
De:
Robert (Jean-Jacques)
sénateur de l'Essonne
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désigné par le président du Sénat
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000759238
(source JORF)
nomination
20 Mai 1999
20/05/1999
De:
Rimbert (Patrick)
député de la Loire-Atlantique
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désigné par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000759238
(source JORF)
nomination
20 Mai 1999
20/05/1999
De:
Malaterre (François)
délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désigné par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000759238
(source JORF)
nomination
20 Mai 1999
20/05/1999
De:
Raoult (Jean-Marie)
président de la chambre d'agriculture du Pas-de-Calais
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désigné par l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000759238
(source JORF)
nomination
20 Mai 1999
20/05/1999
De:
Houel (Michel)
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désigné par l'Assemblée des présidents de conseils généraux
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000759238
(source JORF)
nomination
20 Mai 1999
20/05/1999
De:
Felzines (Cécile)
présidente de la chambre de commerce et d'industrie de la Nièvre
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désignée par l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000759238
(source JORF)
nomination
20 Mai 1999
20/05/1999