Organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roger (René)
Objet:
membres du comité consultatif
représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
JORFTEXT000000551450
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1995
27/01/1995
De:
Puthier (Guy)
suppléants
Objet:
membres du comité consultatif
représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
JORFTEXT000000551450
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1995
27/01/1995
De:
Poizat (Patrick)
Objet:
membres du comité consultatif
représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
JORFTEXT000000551450
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1995
27/01/1995
De:
Dubourg (Alain)
titulaires
Objet:
membres du comité consultatif
représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
JORFTEXT000000551450
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1995
27/01/1995
De:
Bonnet (Alain)
Objet:
membres du comité consultatif
représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
JORFTEXT000000551450
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1995
27/01/1995
De:
Andre (Philippe)
Objet:
membres du comité consultatif
représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
JORFTEXT000000551450
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1995
27/01/1995
De:
Roger (René)
Objet:
membres du comité consultatif
créé par l'article 59 de la loi no 84-46 du
24 janvier 1984
représentant des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
membre titulaire
Remplace:
M. Cailloue (Georges)
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
JORFTEXT000000529783
(source JORF)
nomination
12 Février 1994
12/02/1994