Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement (organisation)


De: Irène Daurelle
magistrat du second grade
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
JORFTEXT000000732089(source JORF)
élévation
26 Août 199426/08/1994
De: Michel Sonneville
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
JORFTEXT000000714214(source JORF)
élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Pierre Salamand
président du tribunal de grande instance de Belley
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Christian Rothhut
juge au tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: François Merle Goulard de Curraize
juge au tribunal de grande instance de Bougoin-Jallieu
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Bruno Marcelin
juge au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Hervé Liance
juge au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Bernard Jacob
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Jean-Lou Dominion
premier juge au tribunal de grande instance de Roanne
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Philippe Darracq
juge au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Jacques Bourguignon
premier juge au tribunal de grande instance de Sens
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: François Billon
président du tribunal de première instance de Mata-Hutu
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Catherine Vigneron d'Heucqueville
juge au tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Cybèle Razimowsky, épouse Vannier
juge au tribunal de grande instance de Dieppe
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Armelle Picard
juge au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire, chargé du tribunal d'instance de Paimboeuf
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Laurence Myon
juge au tribunal de grande instance de Morlaix
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Marie-Luce Moncassin, épouse Robin
juge au tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Anne Michel, épouse Kiriades
juge au tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Raymonde Letourneur, épouse Morin
premier juge au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Odile Le Glaunec, épouse Magdeleine
conseiller à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Gracieuse Lacoste, épouse Etcheverry
maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature du second grade
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Eugènie Kouznetzoff, épouse Guille
juge au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Françoise Dayssiols, épouse Duvoisin
premier juge au tribunal de grande instance d'Annecy
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au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Pascale Buchet, épouse Delaveau
juge au tribunal de grande instance de Riom
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Laurence Breyton
juge au tribunal de grande instance de Montbrison
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Nathalie Azema, épouse Matous
juge au tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
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élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Claude Abenhaim, épouse Beau
magistrat du second grade, second groupe
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
JORFTEXT000000175786(source JORF)
élévation
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.