Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil (organisation) - JORFSearch

Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil (organisation)

De:	Berg (Patrick) directeur départemental de l'équipement de la Seine-Saint-Denis
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil au titre de l'urbanisme
Remplace:	M. Verdeaux (Pierre)
Groupe:	Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

conseil_administration

JORFTEXT000000263437 (source JORF)

nomination

11 Janvier 2006 11/01/2006

De:	Cordet (Jean-François) préfet du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:	M. Sappin (Michel)
Groupe:	Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

conseil_administration

JORFTEXT000000260958 (source JORF)

nomination

13 Avril 2005 13/04/2005

De:	Stoll (Jean-François) trésorier-payeur général du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Louvet
Groupe:	Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

conseil_administration

JORFTEXT000000622961 (source JORF)

désignation

25 Juin 2004 25/06/2004

De:	Sappin (Michel) préfet du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:	M. Aribaud (Jean)
Groupe:	Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

conseil_administration

JORFTEXT000000604716 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2003 19/07/2003

De:	Rey (Marie) chargée de mission à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil au titre de la ville
Remplace:	M. Touchefeu (Jacques)
Groupe:	Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

conseil_administration

JORFTEXT000000604716 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2003 19/07/2003

De:	Verdeaux (Pierre) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil représentant du ministère chargé de l'urbanisme
Groupe:	Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

conseil_administration

JORFTEXT000000591566 (source JORF)

nomination

06 Août 2002 06/08/2002

De:	Aribaud (Jean) préfet du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil représentant du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:	Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

conseil_administration

JORFTEXT000000591566 (source JORF)

nomination

06 Août 2002 06/08/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.