Sous-commission du transport routier (organisation)


De: Hurtevent (Trottein, M.)
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du
4 août 1989
portant création d'une commission technique de sécurité auprès du directeur des transports terrestres
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000714030(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Viriot
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000341988(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Trarieux (Thyry, M.)
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000341988(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Pascal (Lombard, M.)
(Michel)
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000341988(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Joyau (Jaget, M.)
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000341988(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Doguet (Chich, M.)
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000341988(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Doguet (André)
Objet:
président de la sous-commission du transport routier
Groupe:
Sous-commission du transport routier
president
JORFTEXT000000341988(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.