Sous-commission du transport routier (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hurtevent (Trottein, M.)
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du
4 août 1989
portant création d'une commission technique de sécurité auprès du directeur des transports terrestres
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000714030
(source JORF)
nomination
23 Février 1990
23/02/1990
De:
Viriot
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000341988
(source JORF)
nomination
03 Février 1990
03/02/1990
De:
Trarieux (Thyry, M.)
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000341988
(source JORF)
nomination
03 Février 1990
03/02/1990
De:
Pascal (Lombard, M.)
(Michel)
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000341988
(source JORF)
nomination
03 Février 1990
03/02/1990
De:
Joyau (Jaget, M.)
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000341988
(source JORF)
nomination
03 Février 1990
03/02/1990
De:
Doguet (Chich, M.)
Objet:
membres de la sous-commission du transport routier
instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989
Groupe:
Sous-commission du transport routier
JORFTEXT000000341988
(source JORF)
nomination
03 Février 1990
03/02/1990
De:
Doguet (André)
Objet:
président de la sous-commission du transport routier
Groupe:
Sous-commission du transport routier
president
JORFTEXT000000341988
(source JORF)
nomination
03 Février 1990
03/02/1990