Sous-direction au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (organisation) - JORFSearch

Sous-direction au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (organisation)

De:	Laporte (Patrick) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1989-11-29"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000173509 (source JORF)

détachement

15 Mai 1991 15/05/1991

De:	Benoist (Marina) administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1990-09-28"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000170265 (source JORF)

détachement

16 Mars 1991 16/03/1991

De:	Bour (Jean-Michel) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et météorologie nationale)
Objet:	sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1990-07-25"

JORFTEXT000000526599 (source JORF)

détachement

14 Novembre 1990 14/11/1990

De:	Ville (Aimé) administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1986-06-03"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000351732 (source JORF)

détachement

19 Septembre 1990 19/09/1990

De:	Durrlemann (Colas) administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1990-04-18"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000342917 (source JORF)

détachement

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Paravy (Jean-Claude) administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1990-04-05"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000716284 (source JORF)

détachement

24 Août 1990 24/08/1990