19 Septembre 1990

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De: Guerin (Yvonne)
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin inspecteur régional de la santé publique, au 3e échelon, affectée à la direction des affaires sanitaires et sociales de Paris
Groupe:
date_debut="1991-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
19 Septembre 199019/09/1990
De: L'Honen (Jean-Marie)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
au ministère de la défense
au titre de la mobilité
date_debut="1989-11-01"
duree="deux ans"
affectation
19 Septembre 199019/09/1990
De: Kennedy, Lille (Nord)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'économie, des finances et du budget (direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques), en vue de l'installation de ses services régionaux, un immeuble domanial cadastré section HT, no 192, pour une superficie totale de 4297 mètres carrés, situé avenue
Groupe:
affectation
19 Septembre 199019/09/1990
De: Duval (Robert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-02-23"
détachement
19 Septembre 199019/09/1990
De: Guiter (Gérard)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
sous-préfet
date_debut="1986-02-24"
détachement
19 Septembre 199019/09/1990
De: Frereau (Solange), épouse Delache
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour invalidité ne résultant pas de l'exercice de ses fonctions
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Nice
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Polveche (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
(
en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984) et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre (prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Nice
Groupe:
date_debut="1990-07-05"
date_fin="1993-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Lefebvre (Jean)
Objet:
sur les demandes
cessation de fonction
19 Septembre 199019/09/1990
De: Silber (Pierre)
professeurs des universités (disciplines scientifiques), affectés à l'université Paris-VI, à leur maintien en activité, en surnombre (
prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986)
Objet:
sur les demandes
date_debut="1990-10-01"
cessation de fonction
19 Septembre 199019/09/1990
De: Gautier (Yves)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université de Savoie
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Leroux (Emile)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université Rennes-I
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Guerillot (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université Rennes-I
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Saurel (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université Paris-XIII
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Paris (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université Montpellier-II
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Cauquis (Georges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université Grenoble-I
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Courtillot (Marcel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
institut universitaire technologique d'Orsay
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Gaudeix (Madeleine), épouse Rousseau
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université de Rouen
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Lebrond, épouse Sarracani (Anne-Marie)
agent technique de bureau au conseil de prud'hommes de Versailles
Objet:
régisseur d'avances titulaire
Remplace:Mme Peyrin (Marie-Christine)
date_debut="1990-09-01"
nomination
19 Septembre 199019/09/1990
De: Ville (Aimé)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
date_debut="1986-06-03"
duree="cinq ans"
détachement
19 Septembre 199019/09/1990
De: Moncoffre (Paulette)
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin inspecteur régional de la santé publique, au 3e échelon, affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Rhône
Groupe:
date_debut="1990-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
19 Septembre 199019/09/1990
De: Olivier (Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société Emile Olivier, Jean Capela-Laborde, André Simonnet et Philippe Olivier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
19 Septembre 199019/09/1990
De: Peneau (Xavier)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-05-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Septembre 199019/09/1990
De: Michèle Cascales-Balligand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Septembre 199019/09/1990
De: Gagnaire (Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Grenoble-I, bénéficiant d'une cessation progressive d'activité
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Johnson (Gabriel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université de Poitiers: 31 octobre 1990
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Mambrini (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université Paris-XII: 30 septembre 1991
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Panigel (Maurice)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université Paris-VI: 1er novembre 1990
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Jonard (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université Montpellier-II: 3 octobre 1990
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Elouard (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
université Lyon-I: 5 juillet 1990
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Septembre 199019/09/1990
De: Dorison (Alain)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie et de la recherche de Champagne-Ardenne
Remplace:M. Rochet (Pierre)
Groupe:
date_debut="1990-09-17"
nomination
19 Septembre 199019/09/1990
De: Renoux (Claude)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1989-1990 les élèves stagiaires
Groupe:
ecole
nomination
19 Septembre 199019/09/1990
De: Verhaeghe (Odile)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1989-1990 les élèves stagiaires
Groupe:
ecole
nomination
19 Septembre 199019/09/1990
De: Horrut (Alain)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
date_debut="1990-05-15"
duree="deux ans"
détachement
19 Septembre 199019/09/1990
De: Audo (Xavier)
administrateur civil hors classe affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
auprès de la Société nationale Elf-Aquitaine
conseiller pour les affaires sociales
Groupe:
date_debut="1987-08-01"
duree="trois mois"
détachement
19 Septembre 199019/09/1990
De: Etifier (Jeannille)
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin inspecteur régional de la santé publique, au 3e échelon, affectée à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique
Groupe:
date_debut="1990-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
19 Septembre 199019/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.