Sous-direction des sapeurs-pompiers (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Henri Jean
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des sapeurs-pompiers
Groupe:
Sous-direction des sapeurs-pompiers
JORFTEXT000000425067
(source JORF)
habilitation
07 Avril 2005
07/04/2005
De:
Henri Jean
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des sapeurs-pompiers
Groupe:
Sous-direction des sapeurs-pompiers
JORFTEXT000000810145
(source JORF)
habilitation
10 Mars 2005
10/03/2005
De:
Henri Jean
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des sapeurs-pompiers
Groupe:
Sous-direction des sapeurs-pompiers
JORFTEXT000000440929
(source JORF)
habilitation
24 Octobre 2004
24/10/2004
De:
Henri Jean
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des sapeurs-pompiers
Groupe:
Sous-direction des sapeurs-pompiers
JORFTEXT000000627712
(source JORF)
habilitation
31 Août 2004
31/08/2004
De:
Henri Jean
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des sapeurs-pompiers
Groupe:
Sous-direction des sapeurs-pompiers
JORFTEXT000000251132
(source JORF)
habilitation
17 Avril 2004
17/04/2004
De:
Henri Jean
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des sapeurs-pompiers
Groupe:
Sous-direction des sapeurs-pompiers
JORFTEXT000000612367
(source JORF)
habilitation
21 Septembre 2003
21/09/2003