17 Avril 2004


De: Philippe Josse
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000800051(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Daniel Rivière
attaché principal de 1re classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux adjoints
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2004-01-01"
corps="Inspecteurs généraux adjoints"
JORFTEXT000000799870(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Benoît Albertini
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000799869(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Pierre Trefouret
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000799869(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Luc Petrequin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000799869(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Rossignol (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. Duval (Emmanuel)
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
conseil_administration
JORFTEXT000000799868(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Sylvie Smaniotto-Gruska
Objet:
directrice du cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000799867(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Franck Dhersin
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000799866(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Alain Lecomte
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000799865(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: France Savelli
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Attachée parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000799864(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Guy Vaugeois
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000799864(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Caline Jacono
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000799864(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Renaud Chapelle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000799864(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Pierre Trouillet
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000799863(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Sylvie Smaniotto-Gruska
Objet:
directrice adjointe du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000799862(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Franck Dhersin
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000799674(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Alain Lecomte
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000799673(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Renaud Chapelle
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes"
JORFTEXT000000799672(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Sylvain Mathieu
administrateur civil, chef du bureau de la modernisation et de la réforme de l'Etat
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Michel Hurlin
administrateur civil, chargé de la mission mobilité et débouchés
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: François Hamet
administrateur civil, chef du bureau de l'action régionale et de l'aménagement du territoire
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Henri-Michel Comet
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Arnaud Cochet
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Jacques Pecchioli
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Marie-Françoise Le Moing
administratrice civile, directement placée sous son autorité
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Anne-Gaëlle Baudouin
administratrice civile, chef du bureau de la déconcentration et des politiques territoriales de l'Etat
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Dominique Edmond-Nirennold
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Annie-Claude Crochemore
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
JORFTEXT000000799664(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Muller (Achille, Pierre, Emile)
lieutenant. Commandeur du 25 avril 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1995-04-25"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Clédic (Marcel)
capitaine. Commandeur du 8 avril 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1982-04-08"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Bourges (Guy, Philibert, Joseph)
capitaine. Commandeur du 14 juillet 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1979-07-14"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Sesmaisons (de) (Yves, Paul, Marie)
lieutenant. Commandeur du 23 août 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1978-08-23"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Larousse (Emile, Camille)
adjudant-chef. Commandeur du 21 mai 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1977-05-21"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Stien (Louis, Léon)
lieutenant. Commandeur du 11 avril 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1974-04-11"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Faulques (Roger, Louis)
lieutenant. Commandeur du 19 juillet 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1960-07-19"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Thévenet (Amédée, Pétrus)
sergent. Officier du 19 septembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-09-19"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Royanez (Jean, Pierre, Julien)
sergent. Officier du 9 juin 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-06-09"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Izaac (Julien, Edouard)
sergent. Officier du 7 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-05-07"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Bonnet (Raymond, Marius, Etienne)
sous-lieutenant. Officier du 8 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-06-08"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Clairin (Luc, Eugène, Léon)
sous-lieutenant. Officier du 14 juillet 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-07-14"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Hustaix (Jean, Charles, René)
lieutenant. Officier du 18 juin 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-06-18"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Chauvet (Gabriel, Antoine)
lieutenant. Officier du 29 avril 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-04-29"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Derenne (Georges, Julien, Clément)
sous-lieutenant. Officier du 10 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-10-10"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Bourret (Jean)
sergent-chef. Officier du 11 novembre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-11-11"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Patricot (Philippe, Noël, Marie)
lieutenant. Officier du 10 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-10-10"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Remacle (Benjamin, Jean, Louis)
aspirant. Officier du 12 octobre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-10-12"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Rouquié (Jean)
sous-lieutenant. Officier du 14 juillet 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-07-14"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Dimitroff (James)
soldat. Officier du 13 juillet 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-07-13"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Bonnel (Louis, Pierre, Jean)
lieutenant. Officier du 19 juillet 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-07-19"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Regnault (Lucien, Firmin, Victor)
sous-lieutenant. Officier du 18 novembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-11-18"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Brandon (Michel, Marcel)
lieutenant. Officier du 14 août 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Pagès (Henri, Louis, Marie)
capitaine. Officier du 14 août 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
JORFTEXT000000799481(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Piers (Lucien, Henri, Gaston)
caporal, infanterie. Chevalier du 25 février 1995
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-25"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Lalanne (Pierre, Marie, Joseph)
adjudant-chef. Chevalier du 8 octobre 1994
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Radouane (Mohammed)
caporal-chef, infanterie. Chevalier du 13 juillet 1993
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Foissotte (François, Alix, Honoré)
sergent-chef, infanterie. Chevalier du 27 septembre 1992
Blessé
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Tacon (Jean, Auguste, Marie)
adjudant-chef. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Nominé (Raymond, Emilien, Charles)
adjudant-chef. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Do (Van-Mot)
sergent, légion étrangère. Chevalier du 30 avril 1986
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Gras (Elisabeth)
lieutenante. Chevalier du 3 octobre 1984
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-03"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Duchénoy (Pierre, Marie, Lucien)
adjudant-chef. Chevalier du 18 août 1983
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-08-18"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Cozanet (Yvonne, Jeanne)
lieutenante. Chevalier du 27 mars 1968
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-03-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Le Scouarnec (Roger, Joseph)
adjudant-chef. Chevalier du 8 mai 1966
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Berthelot (Michel, Maurice, Léon)
chef de bataillon, génie. Chevalier du 24 avril 1965
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-04-24"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Lavandier (Guy, Camille, René)
capitaine, service de santé. Chevalier du 14 mars 1964
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-03-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Mignot (André, Georges)
maître principal. Chevalier du 30 juin 1957
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-06-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Covès (Georges, Robert)
adjudant-chef. Chevalier du 10 décembre 1956
Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-12-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Amet (Bernard, René, Marie)
commandant, infanterie. Chevalier du 5 mai 1954
Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-05-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Lesserteur (Daniel, Elisée)
maréchal des logis chef. Médaillé militaire du 30 juin 1959
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Thébaud (Pierre, Francis, Louis)
premier maître. Médaillé militaire du 20 novembre 1956
Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Siccardi (Eraldo)
sergent, infanterie. Blessé et cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lannuque (Georges, Jean)
sergent-major, légion étrangère. Médaillé militaire du 26 août 1953
Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Sergeant (Claude, Henri)
capitaine, infanterie. Médaillé militaire du 23 juillet 1956
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Vu (Van Than)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 5 mai 1954
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Robin (Michel)
enseigne de vaisseau de 1re classe. Médaillé militaire du 1er septembre 1957
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Coupée (René, Claude, André)
maître principal. Médaillé militaire du 30 juin 1957
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Rigaud (Maurice, Louis)
premier maître. Médaillé militaire du 12 août 1960
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Claus (Georges)
légionnaire de 1re classe, légion étrangère. Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Poitevin (Jacques, Louis)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre. Médaillé militaire du 20 août 1960
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lejuez (Albert, Pierre, Victor)
sergent, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Mesplomb (Georges, Alphonse, Maurice)
adjudant, train. Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lesimple (Pierre, Marcel)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Vincent (André)
sergent-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Douge (Roger, Henri)
sergent-major, infanterie. Médaillé militaire du 30 juin 1959
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Coadic (Guy)
adjudant-chef, transmissions. Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Decupper (Robert, François)
sergent-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 23 juillet 1956
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Delmarle (Michel, Félix, Ghislain)
sergent-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Heldre (Jacques, Marie, Maurice)
sergent-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Jousset (Jean, Alphonse, André)
adjudant-chef, artillerie. Médaillé militaire du 30 juin 1962
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Guillaume (Fernand, Marcel)
sergent, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1977
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Herbert (Joseph, Jean, Marie)
brigadier-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 30 décembre 1948
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Diani (Mohamed)
sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 23 juillet 1956
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Despujols (Paul, Claude)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 10 décembre 1956
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Santoni (Clément)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 28 octobre 1970
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Inard (Christian, Robert, Fernand)
caporal-chef, artillerie. Médaillé militaire du 4 décembre 2000
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Le Brun (Pierre, Augustin, Jean)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 7 mai 2003
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Angot (Georges)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 6 novembre 1996
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lavigne (Jean, Louis)
soldat, légion étrangère. Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Herrault (Pierre, Lucien)
caporal-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lesueur (Michelle, Marcelle, Renée)
épouse Coutancier, 31 janvier 1932, sous-lieutenante
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000799480(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-François Chary
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000615306(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Eva Quickert-Menzel
Objet:
au cabinet du ministre
Attachée de presse
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Philippe Court
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Emmanuel Rochas
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Philippe Portal
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Grégoire Parmentier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Rachid Mokran
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: François-Daniel Migeon
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Sylvain Geron
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Frédéric Lassagne
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Cyril Capliez
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Philippe Caila
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Elisabeth Vital Durand
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère parlementaire
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Delphine Peyrat-Stricker
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère chargée de la communication
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Véronique Gronner
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Yves Trevilly
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000615305(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Zulberty (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Strauss (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Stammler (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Scherrer (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Rebuffel (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Pipien (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Pietri (Jean-Marcel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Peyronnet (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Orizet (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Menager (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Lelarge (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Legendre (Henri)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Julien (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Huet (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Helary (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Dubois (Pierre, Fernand)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Defresne (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Crombe (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Camelin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Boulesteix (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bomont (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Barbacanne (Edmond)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Vergobbi (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Roques (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Roche (Pierre-Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Rioult (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Raust (Gilbert)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Rattier (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Petelot (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Nguyen (Kim Trung)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Montagard (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Merlet (Maurice)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Massoni (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Massa (Aldo)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Malerba (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Leblanc (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Le Bloas (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Langumier (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Journeault (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Jacq (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Gazeau (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Faad (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Dufay (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Douard (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Casal (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bouchard (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bornand (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Boiret (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Baroux (Robert)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Assailly (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Velluti (Max)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Tirole (Jean, Marcel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Renvoise (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Narring (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Michaux (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Louis (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Lacave (Jean-Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Iches (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Caude (Geoffroy)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bursaux (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bissauge (Pierre-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Allet (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Serre (Roger)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Apvrille (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Simonnet (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Larrouturou (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Arnaud (Serge)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Deygout (Françoise)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Luc Guyoux
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000615150(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Costa de Beauregard (Anne Clémence)
épouse de Foucauld
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Vetu (Fabrice)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Roulaud (Laurent)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Moynot (Charles)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Mahouachi (Mohamed)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Barbier Sainte Marie (Sylvain)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Azoulay (Avner)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Taille (Gaëlle)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Soriano (Cécile)
épouse Grimaud
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Royant (Sandrine)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Rosenberg (Elise)
épouse Laithier
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Richieri (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Navarro (Alice)
épouse Truchot
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lehot (Mireille)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lalaut (Claire)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Kielwasser (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Guiderdoni (Bénédicte)
épouse Leclere
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Grillon (Géraldine)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Denarnaud (Béatrice)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Debily (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Darrouzet (Sandrine)
épouse Bouchayer
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Cmiel-Monnier (Virginie)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Charreyre (Marianne)
épouse Clement
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Brahic (Cécile)
épouse Lambrey
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Bacher (Marie)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000615146(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Michel Beuzon
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire
Force ouvrière
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
reconduction
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Robert Dehaies
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union générale des syndicats pénitentiaires-Confédération générale du travail
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
reconduction
17 Avril 200417/04/2004
De: Serge Alberny
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire
Force ouvrière
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
reconduction
17 Avril 200417/04/2004
De: Frédéric Grandcolas
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
reconduction
17 Avril 200417/04/2004
De: Françoise Mimale
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de l'Union générale des syndicats pénitentiaires-Confédération générale du travail
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
reconduction
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-François Forget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Rachid Bouzidi
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Chargé de mission
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000615144(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Hervé Pillot
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Conseiller technique
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000615144(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Alain Lecomte
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000615143(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Pierre Trouillet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000615142(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Alain Regnier
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000615141(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Frédéric Cadet
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Poitiers
Groupe:
Académie de Poitiers
conseil_des_ministres
recteur_academie="Poitiers"
JORFTEXT000000615140(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Marie-Jeanne Philippe
Objet:
rectrice de l'académie de Poitiers
Groupe:
Académie de Poitiers
a_sa_demande
conseil_des_ministres
recteur_academie="Poitiers"
JORFTEXT000000615140(source JORF)
cessation de fonction
17 Avril 200417/04/2004
De: Philippe Josse
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000615135(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Christophe Fichot
commissaire principal, chef du centre de recherches et d'études de la logistique
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de l'administration de la police nationale
JORFTEXT000000615134(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Daniel Descamps
attaché d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de l'administration de la police nationale
JORFTEXT000000615134(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Christine Pénard
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'habillement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de l'administration de la police nationale
JORFTEXT000000615134(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Michel Mougard
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
JORFTEXT000000615134(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Alain Sauvageot
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des formations
Groupe:
Bureau des formations
JORFTEXT000000614978(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Christophe Aumonier
administrateur civil, chef du bureau des actions sanitaires et sociales
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale
Groupe:
Sous-direction de l'action sociale
JORFTEXT000000614978(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Guillaume Aujaleu
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des personnels de préfecture
Groupe:
Bureau des personnels de préfecture
JORFTEXT000000614978(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Maryse Piriou
agente contractuelle, chef du bureau des moyens, de l'évaluation et de la prospective
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)
JORFTEXT000000614978(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Zucher (Arno)
sergent-chef, légion étrangère. Officier du 14 juillet 1999
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Schoendoerffer (Pierre)
brigadier-chef, infanterie. Officier du 24 septembre 1998
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-09-24"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Wallisch (Johann)
sergent, légion étrangère. Officier du 24 juin 1998
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-06-24"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Heinrich (Yvan, Désiré, Marie)
aumônier militaire. Officier du 31 mai 1997
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ
Groupe:
SERVICE DE SANTÉ
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-05-31"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Herrscher (Roger)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Officier du 14 juillet 1996
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Berg (Werner, Gunther, Walter)
lieutenant, infanterie. Officier du 24 avril 1995
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-04-24"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Riondel (Maurice)
lieutenant, artillerie. Officier du 14 août 1981
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-08-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Chevalier (Martial, Henri)
sergent-chef, service des essences. Officier du 19 septembre 1979
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-09-19"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Madelaine (Jean-Marie, Joachim, Constant)
lieutenant. Officier du 11 novembre 1978
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Avec traitement
SERVICE DE SANTÉ
Groupe:
SERVICE DE SANTÉ
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Couthures (Michel)
capitaine de vaisseau. Officier du 14 juillet 1976
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bertin (Marc, René, Etienne)
lieutenant-colonel. Officier du 26 avril 1975
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-04-26"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Martinais (Alfred, Paul)
lieutenant, infanterie. Officier du 2 octobre 1971
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-10-02"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Gandon-Léger (Jacques, Alexis, Louis)
chef de bataillon, aviation légère de l'armée de terre. Officier du 2 septembre 1968
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-09-02"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Caubel (Pierre, Alphonse, Henri)
général de brigade aérienne. Officier du 13 septembre 1967
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-09-13"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Rougevin-Baville (Gilles, François, Henri)
capitaine de corvette. Officier du 2 mars 1967
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-03-02"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Coudon (Jean-Raymond)
colonel. Officier du 20 novembre 1965
Objet:
notamment
au titre des articles R. 27, R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-11-20"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000614974(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Datin (Michel, Robert, Emile)
lieutenant, troupes de marine. Grand officier du 16 janvier 1986
Objet:
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand'croix
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000614973(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Bonelli (Marcel, Jean-Dominique)
lieutenant, troupes de marine. Commandeur du 22 avril 1988
Objet:
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1988-04-22"
JORFTEXT000000614973(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Villedieu de Torcy (Hubert, Jean)
contre-amiral. Commandeur du 9 avril 1983
Objet:
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-04-09"
JORFTEXT000000614973(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Le Page (René, Alfred, Léon)
colonel, troupes de marine. Commandeur du 14 juillet 1974
Objet:
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1974-07-14"
JORFTEXT000000614973(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Payen (Claude, Jean-Marie, Jules)
général de division aérienne. Commandeur du 20 juillet 1973
Objet:
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1973-07-20"
JORFTEXT000000614973(source JORF)
élévation
17 Avril 200417/04/2004
De: Walckenaer (Benoît)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000439033(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Rajot (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000439033(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Mathieu (Yannick)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000439033(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Kisseleff (Igor)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000439033(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Moisset (Didier)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000439033(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Honoré (Cyrille)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000439033(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Milheres (Bernadette)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000439033(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: René Roudaut
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
ministre plénipotentiaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000439032(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Irchad Razaaly
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller diplomatique
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000439032(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean Simonetti
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000439032(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Annabelle Boutin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère chargée des relations
avec le Parlement et la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000439032(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Marc Plum
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller diplomatique
magistrat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000439032(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Alain Belais
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000439032(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Laurent Simon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000439032(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Poulain (Jean-Marie)
Objet:
au grade de médecin en chef
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2004-04-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000438843(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: François Vuillemin
Objet:
chef de cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000438842(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Marie-Jeanne Philippe
professeure des universités
Objet:
directrice adjointe du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000438841(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Charles Tréhan
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Frédéric Neveu
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Bertrand Martinot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: François Kruger
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Xavier Hurstel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Philippe Heim
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Damien Cuier
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Serge Brosolo
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Denis de Voyer d'Argenson
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Renaud Gace
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: René Roudaut
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'état"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux affaires étrangères"
JORFTEXT000000438835(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Alain Belais
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'état"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux affaires étrangères"
JORFTEXT000000438835(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Bernard Attali
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2004-04-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000000438670(source JORF)
admission
17 Avril 200417/04/2004
De: Louis Pucheu
inspecteur régional des transmissions
dans la limite des attributions du service central des systèmes d'information et de communication
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction des systèmes d'information et de communication)
JORFTEXT000000438665(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction des systèmes d'information et de communication)
JORFTEXT000000438665(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Reynald Bouy
ingénieur en chef des télécommunications
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction des systèmes d'information et de communication)
JORFTEXT000000438665(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Marie-Jeanne Philippe
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000438664(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Durand (Serge, Claude, Jacques)
sergent. Chevalier du 27 juin 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-27"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Charua (Christiane, Camille, Ernestine)
épouse Borras, 18 juillet 1915, aspirante. Chevalier du 16 mars 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-16"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Desaphy (Marc, Jean)
sergent. Chevalier du 21 juin 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-21"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Clédic (Odette)
épouse Grandi, 6 juin 1925, sergente. Chevalier du 14 juillet 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-14"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Collard (Pierre, Marie, Gilles)
sergent. Chevalier du 2 novembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-02"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Etchegoinberry (Louis, Emile, André)
soldat. Chevalier du 7 mars 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-07"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Sturni (Albert)
soldat de 1re classe. Chevalier du 16 février 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-16"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Hauacker (André)
sergent-chef. Chevalier du 11 novembre 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-11"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bertrand (Gérard)
soldat. Chevalier du 6 février 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-02-06"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Queneutte (Marcel, Maurice)
soldat de 1re classe. Chevalier du 11 novembre 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-11"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Hénot (Roger, Marie, Joseph)
second maître de 2e classe. Chevalier du 31 mai 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-05-31"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Genter (Michel, René)
soldat. Chevalier du 11 mai 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-05-11"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Mielke (Paul)
légionnaire. Chevalier du 29 juin 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-06-29"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Astier (Pierre, Marius, André)
soldat. Chevalier du 24 octobre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-10-24"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Delefosse (Gérard, Jean, Boniface)
soldat. Chevalier du 1er juillet 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-07-01"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Septepe (Georges, Jean, Louis)
sergent. Chevalier du 21 janvier 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-01-21"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Besse (Louis)
sous-lieutenant. Chevalier du 4 août 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-08-04"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Mayer (André, Georges)
sergent. Chevalier du 29 juin 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-29"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Manca (Jacques-Gilbert)
sergent. Chevalier du 11 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-11"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Valentin (Constant, Edmond)
sergent-chef. Chevalier du 21 septembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-21"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Melote (Serge, Jean)
caporal-chef. Chevalier du 22 juin 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-22"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Lions (Louis)
sergent-chef. Chevalier du 29 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-29"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Riccardi (Eugène, Joseph)
capitaine. Chevalier du 18 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-18"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Toulouse (Maurice, Robert)
caporal-chef. Chevalier du 18 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-18"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Rabut (René, Paul)
maréchal des logis. Chevalier du 29 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-29"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Gilbert de Gourville (Jean, Louis, Marie)
sous-lieutenant. Chevalier du 3 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-03"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Augustine (Denis, Roger)
sergent. Chevalier du 8 mai 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-08"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bousset (Michel, Henri, François)
sergent-chef. Chevalier du 29 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-29"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bousrez (Robert, Léon)
maréchal des logis-chef. Chevalier du 7 mai 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-07"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Mallet (Robert, Gilbert)
sergent-chef. Chevalier du 14 juillet 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-07-14"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Esnault (Jean, Louis, Marie)
sous-lieutenant. Chevalier du 30 septembre 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-30"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Adenot (Michel, Marie, Joseph)
lieutenant. Chevalier du 30 avril 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-30"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Messager (Jean, Georges, Marcel)
maréchal des logis. Chevalier du 25 avril 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-04-25"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Lipere (Henri)
enfant de troupe. Chevalier du 14 juillet 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-14"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Chabrier (Yves, Jacques, Eugène)
sergent. Chevalier du 30 septembre 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-09-30"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Pageot (Yvon, Emile, Marie)
sous-lieutenant. Chevalier du 30 mars 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-03-30"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Virot (Andrée, Marthe)
épouse Peel, 3 février 1905, sous-lieutenante. Chevalier du 27 avril 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-04-27"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Féty (Henri, Robert)
sous-lieutenant. Chevalier du 6 novembre 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-11-06"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Lecué (Alain, Pierre, Marcel)
sous-lieutenant. Chevalier du 13 novembre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-11-13"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Combes (Pierre, Auguste, Valentin)
sous-lieutenant. Chevalier du 17 janvier 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1952-01-17"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Somogyi (Gyula)
sergent. Médaillé miltaire du 21 juin 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Bohler (Claude, André)
maréchal des logis. Médaillé militaire du 31 décembre 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lagarde (Claude, Charles)
sergent-chef. Médaillé militaire du 6 octobre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Thonnat (Claude)
soldat. Médaillé militaire du 4 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Bligand (Charles-Robert)
soldat. Médaillé militaire du 31 décembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Loison (Illarionne, Hélène)
sergente. Médaillée militaire du 30 octobre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Morandelli (François, Louis)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 27 septembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Couton (Marcel, Louis)
soldat. Médaillé militaire du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Ascencio (Georges, Jean)
soldat. Médaillé militaire du 31 décembre 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Legoullon (Georges, Henri)
soldat. Médaillé militaire du 31 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Schilardi (William, Gino)
canonnier de 1re classe. Médaillé militaire du 31 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Koehler (Remond)
légionnaire. Médaillé militaire du 4 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Angelot (Jean, Maurice)
sergent-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Vitry (Emilien, Pierre)
caporal. Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Minjoz (Pierre, Charles)
maréchal des logis. Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Herbin (Georges, Louis)
brigadier. Médaillé militaire du 13 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Tarantini (Antonio, Fernando)
légionnaire. Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Ribaud (Pierre, André)
maréchal des logis. Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Ponton (Jean, André)
soldat. Médaillé militaire du 5 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Mediene (Abdelkader)
soldat. Médaillé militaire du 30 octobre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Laroche (Antoine, Gabriel)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Holdorf (Egon)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 5 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Yassimidès (Pierre)
soldat. Médaillé militaire du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Large (Max)
caporal. Médaillé militaire du 26 avril 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Coulon (Serge, Jules, Emile)
sergent-chef. Médaillé militaire du 8 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Françoise (Louis, Antonin)
sergent. Médaillé militaire du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lavaud (Paul)
sergent. Médaillé militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Dollet (Jean, Raymond)
brigadier-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Segond (André)
caporal. Médaillé militaire du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Legros (Jacques, André)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Mazé (René, Germain, Marie)
soldat. Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Gaillard (Roger, Charles, Joseph)
caporal-chef. Médaillé militaire du 27 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Branche (Roger)
sergent. Médaillé militaire du 3 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Boukhours (Ramdane)
soldat. Médaillé militaire du 17 janvier 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Pujol (Noël)
sergent. Médaillé militaire du 30 juin 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Dito (Joseph, Francis)
soldat. Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Pluchard (André, Pierre)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 6 novembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Machuca (Luis)
sergent. Médaillé militaire du 31 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Porcu (Louis)
caporal-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Chrétien (Bernard, Georges, Pierre)
caporal. Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Castelan (Roger, Paul)
sergent. Médaillé militaire du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Piétri (Jean, Antoine)
adjudant. Médaillé militaire du 30 avril 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Bourret (Roger)
sergent-chef. Médaillé militaire du 30 juin 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Médino (Emile)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 1er janvier 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Donier (Paul)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Favier (Jean)
adjudant. Médaillé militaire du 30 juin 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Bouchet (Paul, Lazare, Aurèle)
légionnaire. Médaillé militaire du 14 février 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Le Huan Cua (Quang, Louis)
caporal. Médaillé militaire du 30 juin 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Tajan (André, Louis)
adjudant. Médaillé militaire du 15 décembre 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Duvette (Fabien, Michel)
sergent. Médaillé militaire du 5 février 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Loi du
6 août 1955
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lourdez (Bernard, Henri)
soldat. Médaillé militaire du 4 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Loi du
6 août 1955
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Bouamar (Arezki)
harki. Médaillé militaire du 18 avril 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Roux (Michel, Pierre, Auguste)
soldat. Médaillé militaire du 27 décembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Delaforge (Bernard)
brigadier. Médaillé militaire du 13 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Paz (Jean-Pierre, Louis)
soldat. Médaillé militaire du 8 mars 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Birbaud (Ghislain, Michel, Christian)
sergent. Médaillé militaire du 30 août 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Boufort (Armand)
soldat. Médaillé militaire du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Tiziani (Valentin)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Couissinier (André, Marius)
matelot de 2e classe. Médaillé militaire du 6 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Clair (Daniel, Noël)
sergent. Médaillé militaire du 23 janvier 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Lantz (Jacques, Emmanuel)
chasseur. Médaillé militaire du 24 novembre 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Layris-Vergès (Henri, Jean)
soldat. Médaillé militaire du 6 juin 1947
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Le Doeuff (Christophe, François, Marie)
soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 3 août 1947
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Coureuil (Pierre, Marie, Joseph)
soldat. Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Pocard (Pierre, Louis, Marie)
caporal. Médaillé militaire du 20 mai 1943
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Huin (Gilbert)
soldat. Médaillé militaire du 4 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Champel (Raymond, Jean)
soldat. Médaillé militaire du 5 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Garnier (Gilbert, Pierre)
brigadier-chef. Médaillé militaire du 16 avril 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Térès (Georges)
aspirant. Médaillé militaire du 11 avril 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Jeanvoine (Marcel, Pierre)
soldat. Médaillé militaire du 4 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Avellaneda (André)
caporal. Médaillé militaire du 26 juin 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Franchino (Adolphe)
soldat. Médaillé militaire du 4 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Rossi (Charles)
brigadier. Médaillé militaire du 4 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Andel (Moritz, Albert)
soldat. Médaillé militaire du 5 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Madec (Jean)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 10 décembre 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Sénélar (René, Edouard, Emile)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Sénélar (René, Edouard, Emile)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Ménicot (Marie, Maurice)
sergent. Médaillé militaire du 24 janvier 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Rosenfard (Georgette)
épouse Gomes, 17 septembre 1924, sergente. Médaillée militaire du 11 avril 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Mortier (Raymonde, Julia)
épouse Mureau, 26 octobre 1923, soldate. Médaillée militaire du 24 avril 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Guérin (Raymond, Edmond)
président honoraire d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 13 juin 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-13"
JORFTEXT000000438662(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bruder (Raymond, Charles, Marcel)
ancien président d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 30 août 1974
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-08-30"
JORFTEXT000000438662(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Mansaud (Maurice, Fernand, Pierre)
membre du bureau d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438662(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Bugat (Pierre, Edmond, Henri)
administrateur national et président départemental de la Fédération nationale André Maginot ; 60 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438662(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Bellocq (Jean, Joseph)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des combattants de Dien Bien Phu ; 60 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438662(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Peillon (Joannès, Etienne, Marcel)
président d'un comité de l'Association nationale des anciens et amis de l'Indochine et du souvenir indochinois ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438662(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Monluc (Robert)
président de l'Association des anciens combattants indochinois ; 56 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438662(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Vadot (Raymond, Claude)
président de l'Amicale des anciens combattants de Nouvelle-Calédonie ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438662(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Tonnaire (Michel, Georges, Henri)
vice-président de l'Association nationale des anciens et amis de l'Indochine et du souvenir indochinois. Officier du 27 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans son grade
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-27"
JORFTEXT000000438661(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Alexandre Varlet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000417956(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Frédéric Lefret
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000417956(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: François Wojtko
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000251513(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Eric Aubry
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000251506(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Carnio (Claude, Auguste)
Objet:
au grade de médecin principal
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en psychiatrie
date_debut="2004-04-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000251329(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Eric Aubry
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000251328(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Pierre Trefouret
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000251327(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Luc Petrequin
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000251327(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Benoît Albertini
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000251327(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Eric Aubry
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué aux relations du travail, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué aux relations du travail"
JORFTEXT000000251323(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: François Vuillemin
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat à l'intégration et à l'égalité des chances, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'intégration et à l'égalité des chances"
JORFTEXT000000251322(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Sylvie Smaniotto-Gruska
directrice du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat à l'intégration et à l'égalité des chances, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'intégration et à l'égalité des chances"
JORFTEXT000000251321(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Pierre Trouillet
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes"
JORFTEXT000000251320(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Daniel Sighi
directeur de préfecture, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Philippe Nardin
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef de la mission des relations internationales, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Daniel Lombardy
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Patrice Lefebvre
administrateur civil, chef du bureau des risques naturels et technologiques, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense civile et de la prévention des risques
Groupe:
Sous-direction de la défense civile et de la prévention des risques
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: David Julliard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Henri Jean
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des sapeurs-pompiers
Groupe:
Sous-direction des sapeurs-pompiers
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Patrick Duprat
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Gérard Courtois
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Michel Bénard
agent contractuel, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Michel Razaire
agent contractuel, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Bertrand Gausserès
agent contractuel, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Gilles Ragot
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau des services d'incendie et de secours
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Gilles Ragot
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Gilles Ragot
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Marc Porteous
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des statuts et du management
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Marc Porteous
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Philippe Fleury
lieutenant-colonel, officier supérieur de l'armée de terre, directement placé sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Philippe Deschamps
administrateur civil, chef du bureau des relations industrielles, directement placés sous leur autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Philippe Deschamps
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Philippe Deschamps
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: José Bory
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Paul Autret
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la formation et des associations de sécurité civile
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Paul Autret
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Paul Autret
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: François Lassalle-Claux
commandant de police, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Christian Aghroum
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Catherine Guénon
agente contractuelle
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et circulaires
dans la limite de ses attributions
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Marianne Héquet
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Denise Cohen
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)
JORFTEXT000000251132(source JORF)
habilitation
17 Avril 200417/04/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.