Une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité (organisation)


De: Gaëtan Gorce
député de la Nièvre
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
JORFTEXT000000223768(source JORF)
charge
12 Juin 200112/06/2001
De: Dinah Derycke
sénatrice
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
JORFTEXT000000769332(source JORF)
charge
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Boulard
député de la Sarthe
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
JORFTEXT000000754750(source JORF)
charge
03 Juin 199803/06/1998
De: Dominique Gillot
député du Val-d'Oise
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
JORFTEXT000000387535(source JORF)
charge
27 Décembre 199727/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.