Une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé (organisation)


De: Alain CLAEYS
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
JORFTEXT000029110938(source JORF)
charge
21 Juin 201421/06/2014
De: Aline Archimbaud
sénatrice
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
JORFTEXT000027197873(source JORF)
charge
21 Mars 201321/03/2013
De: Olivier VÉRAN
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
JORFTEXT000027163833(source JORF)
charge
12 Mars 201312/03/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.