Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (organisation)


De: Aymeri de Montesquiou
sénateur du Gers
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808136(source JORF)
charge
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marc Laffineur
député de Maine-et-Loire
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000600572(source JORF)
charge
08 Octobre 200308/10/2003
De: Serge Vinçon
sénateur du Cher
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000415201(source JORF)
charge
08 Octobre 200308/10/2003
De: Yves Tavernier
député de l'Essonne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000740812(source JORF)
charge
14 Juin 199814/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.