Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer (organisation)


De: Brigitte Le Brethon
députée du Calvados
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
JORFTEXT000000604318(source JORF)
charge
30 Juillet 200330/07/2003
De: Christian Philip
député du Rhône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
JORFTEXT000000240036(source JORF)
charge
24 Juin 200324/06/2003
De: Bernard Joly
sénateur de la Haute-Saône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
JORFTEXT000000595075(source JORF)
charge
23 Mai 200323/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.