autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Ingrid Mareschal
directrice du cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
JORFTEXT000025270721(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201202/02/2012
De: Cyril Barthalois
chef de cabinet, conseiller auprès du ministre
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
JORFTEXT000024310117(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201105/07/2011
De: Michel Aymeric
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
JORFTEXT000024310117(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201105/07/2011
De: Ingrid Mareschal
directrice adjointe du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
JORFTEXT000024310117(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201105/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.