autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie" (tag)


De: Pablo Libreros
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines. »
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000245983(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200724/07/2007
De: Didier Lansiaux
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000825533(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200717/06/2007
De: Claude Gaillard
ingénieur général des mines, secrétaire général du Conseil général des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'industrie
dans la limite des attributions du Conseil général des mines, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des actes individuels ou réglementaires concernant les ingénieurs des mines
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000825533(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200717/06/2007
De: Henry Schoorens
professeur des écoles des mines, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles des mines
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000825533(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200717/06/2007
De: François Chenu
chef de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles des mines
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000825533(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200717/06/2007
De: Marie-Solange Tissier-Massoni
ingénieure générale des mines, chef du service du Conseil général des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000825533(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200717/06/2007
De: Marie-Gaëlle Pinart
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
tous actes, arrêtés ou décisions, au nom du ministre chargé de l'industrie
dans la limite des attributions du secrétaire général du Conseil général des mines
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000825533(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200717/06/2007
De: Jean-Marc Kahan
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000456406(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Jean-Yves Cren
ingénieur général des essences des armées, directeur du service national des oléoducs interalliés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000456406(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Dominique Maillard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000456406(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Jocelyne Beauvois-Sandras
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
JORFTEXT000000456406(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.