autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat" (tag)

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Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Françoise LEMAIRE
conservatrice en chef du patrimoine, chef de la mission des archives publiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions de la mission des archives publiques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022964928(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 201028/10/2010
De: Françoise LEMAIRE
conservatrice en chef du patrimoine, chef de la mission des archives publiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions de la mission des archives publiques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022548783(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201029/07/2010
De: Françoise LEMAIRE
conservatrice en chef du patrimoine, chef de la mission des archives publiques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions de la mission des archives publiques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022235183(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 201020/05/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.